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216 datasets for “comptes”
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Production régionale annuelle des énergies renouvelables
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026
… La production des usines d'incinération d'ordures ménagères est comptabilisée à 50%. Les autres combustibles sont comptabilisés …
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Indicateur Mensuel Gaz Renouvelable des territoires par EPCI
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Apr 2021
… Nous sommes en cours d'adaptation de nos développements pour prendre en compte cette modification.
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Emploi exhaustif - statistiques communales
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2016
Emploi exhaustif de 1975 à 2009 Au recensement, les personnes actives ayant un emploi peuvent être comptées à …
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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Données extraites de GASPAR, des sites Internet des Préfectures et des DDT en tenant compte des communes fusionnées …
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Tronçon Web Criter de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… à des informations trafics temps réel (boucles de comptages du système Criter sous chaussée) et permettant l'affichage …
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Points d'avitaillement GNV publiques en France
Updated 17 Aug 2022
… horaires d'ouverture,modes de paiements...) *Une station compte pour deux points d'avitaillement lorsqu'elle propose du …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs. **Description des …
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Points d'avitaillement GNV publiques en France
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
… horaires d'ouverture,modes de paiements...) *Une station compte pour deux points d'avitaillement lorsqu'elle propose du …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte de l’évolution des effectifs. **Description des …
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Bureaux de vote - Angers
Région des Pays de la LoireUpdated 1 Mar 2019
… découpage des bureaux de vote est valide à compter des élections départementales de 2015. Dernière mise-à-jour …
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Petites régions naturelles de Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ecologie de l'Université de Bourgogne pour le compte de la Direction Régionale de l'Environnement de Bourgogne …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2015
… valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.
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Emploi au quart de 1968 à 2009 en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2015
… Au recensement, les personnes actives ayant un emploi peuvent être comptées à leur lieu de résidence ou à …
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Périmètre d’attente de projet du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… une durée maximale de 5 ans, courant à compter de l’entrée en vigueur de cette servitude, les …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte des variations d’effectifs. **Description des champs …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte notamment de l’évolution des effectifs. **Description …
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EPCI d'Eure-et-Loir au 1er janvier 2019
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 28 Apr 2026
… Cette couche prend en compte le changement de périmètre des communautés de communes "Perche" et "terres du Perche …
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte des variations d’effectifs.\ \ Description des champs …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015
… Les ajustements sont effectués en cours d’année pour tenir compte des variations d’effectifs. **Description des champs …
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Angers Loire Métropole - Horaires théoriques du réseau Irigo
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Apr 2021
… Les données du réseau Irigo\GTFS à télécharger **tiennent compte des ajustements d'offre à/p du 6 …
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