Search results for zone-geographique
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24 datasets for “zone-geographique”
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Adoptions internationales : pays d'origine, zone géographique, tranche d'ages et procédures
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 1 Aug 2025
La Mission de l’adoption internationale (MAI) est l’autorité centrale française pour l’adoption internationale, prévue par …
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Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3
Premier ministreUpdated 7 Jan 2025
… Ce simulateur permet de connaître la zone géographique (1, 1 bis, 2 ou 3) dont dépend le logement …
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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par taille
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 19 Jan 2016
… à la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, taille et type de personnel.
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Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations par type d'organisme
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Jun 2015
… la recherche et au développement des administrations par zone géographique, année, type d'organisme et type de personnel.
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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par intensité technologique
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Sept 2015
… la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, intensité technologique et type de personnel.
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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par branche d'activité
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Jan 2016
… recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, branche d'activité et type de personnel
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Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations et les entreprises
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 6 Dec 2015
… Ces moyens sont ventilés par zone géographique, année, type d'organisme et type de personnel.
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Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C
Premier ministreUpdated 15 Oct 2025
Le site officiel de l'administration française [service-public.fr](https://www.service-public.fr) référence une soixantaine …
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Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations par type d'organisme
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015
… la recherche et au développement des administrations par zone géographique, année, type d'organisme et type de personnel.
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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par taille
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015
… à la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, taille et type de personnel.
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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par intensité technologique
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015
… la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, intensité technologique et type de personnel.
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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par branche d'activité
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015
… recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, branche d'activité et type de personnel
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Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026
… Par ordre décroissant de tension, les zones géographiques sont : Abis, A, B1, B2 et C. Le zonage ABC …
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Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations et les entreprises
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015
… Ces moyens sont ventilés par zone géographique, année, type d'organisme et type de personnel.
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Données construction Maisons Neuves et Terrains en 2023 : prix, surface, prix au m²...
Plans.frUpdated 11 Feb 2025
… Il souligne également les disparités régionales, avec des variations de prix et de superficies selon les zones géographiques …
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Corridor de largeur 20 km de part et d’autre du réseau de transport de gaz
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2023
… l’absence de réseaux ou canalisation sur une zone géographique donnée. Vous ne pouvez en aucun cas les …
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Corridor de largeur 20 km de part et d’autre du réseau de distribution de gaz
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2023
… l’absence de réseaux ou canalisation sur une zone géographique donnée. Vous ne pouvez en aucun cas les …
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Corridor de largeur 10 km de part et d’autre du réseau de distribution de gaz
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2023
… l’absence de réseaux ou canalisation sur une zone géographique donnée. Vous ne pouvez en aucun cas les …
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Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
… l’absence de réseaux ou canalisation sur une zone géographique donnée. Elles ne sont notamment pas qualifiées pour …
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Fonds de restructuration des locaux d’activité
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… subvention jusqu’à 50% du déficit de l’opération immobilière \_ Critères d’éligibilité : • Une localisation dans une zone …
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