Search results for zero-artificialisation-nette
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57 datasets for “zero-artificialisation-nette”
- data.gouv.fr
Friches en zones d'activités économiques - 2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 31 Aug 2024
… et valoriser pour contribuer à la trajectoire Zéro Artificialisation Nette et au développement économique du territoire. Ce travail …
- MICROSOFT EXCEL
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
L'observation au service de l'optimisation des zones d’activités économiques
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026
… Elle répond aux enjeux actuels de sobriété foncière et de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), en proposant de mieux …
- data.gouv.fr
Guide méthodologique d'inventaire de Friches
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Sept 2026
… L’objectif Zéro Artificialisation Nette « ZAN » est une déclinaison directe inscrite dans la loi Climat & Résilience du 22 …
- data.gouv.fr
OCS GE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 22 Oct 2026
… de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation nette à horizon 2050 fixé par la loi « Climat …
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- SHP
- WMS
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- data.gouv.fr
Périmètres de protection des zones agricoles en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026
… la définition d’une trajectoire vers le Zéro Artificialisation Nette (ZAN). De manière corollaire et complémentaire, la Région …
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- data.gouv.fr
Fiscalité et foncier : répartition des zones à enjeux dans la région
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026
… Ce dernier aspect est particulièrement important dans le contexte du "zéro artificialisation nette" inscrit dans la loi Climat …
- data.gouv.fr
Herault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 25 Oct 2024
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
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Différenciel 2019_2016 Gers
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 24 Apr 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
- SHP
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Occupation du sol 2018 Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 10 Dec 2024
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
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Occupation du sol 2021 Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 10 Dec 2024
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
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Occupation du sol 2022 Lot
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 12 Feb 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
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- data.gouv.fr
Occupation du sol 2019 Lot
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 12 Feb 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
- ZIP
- data.gouv.fr
Occupation du sol 2016 Gers
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 12 Feb 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
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- data.gouv.fr
Occupation du sol 2019 Gers
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 12 Feb 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
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Occupation du sol 2022 Tarn
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 2 Apr 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
- GPKG
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Occupation du sol 2020 Tarn
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 2 Apr 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
- GPKG
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Occupation du sol 2021 Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Apr 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
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Occupation du sol 2016 Gers
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 24 Apr 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
- SHP
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Occupation du sol 2019 Gers
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 24 Apr 2025
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
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Occupation du sol 2018 Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 25 Oct 2024
… Cette base de données sera cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation …
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