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16 datasets for “versement”
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SUBVENTIONS ASSOCIATION DE PLUS DE 23.000 EUROS
DELETED DELETEDUpdated 6 Jul 2018
NOM DE L'ATTRIBUANT SIRET ATTRIBUANT SIRET BENEFICIAIRE NOM BENEFICIAIRE MONTANT SUBVENTION NATURE SUBVENTION CONDITIONS VERSEMENT PERIODE VERSEMENT …
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Convention d'objectifs entre l'association L'OCAL et la Commune du Val d'Hazey pour 2023
COMMUNE DE LE VAL D'HAZEYUpdated 2 Jul 2024
… Commune du Val d'Hazey pour 2023 suite à un versement de subvention de 94.500€ en 2023
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Convention d'objectif entre l'association L'OCAL et la Commune du Val d'Hazey pour les années 2024-2027
COMMUNE DE LE VAL D'HAZEYUpdated 2 Jul 2024
… d'Hazey pour les années 2024-2027 suite au versement d'une subvention de 94.500€ en 2024
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Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC
Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020
… à tenir de l'association PMRC suite au versement d'une subvention de 45.000€ pour l'exercice …
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Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association ARPEGE
Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020
… à tenir de l’association ARPEGE suite au versement d’une subvention de 54.868€ pour l’exercice …
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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les …
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Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
… une mesure de suspension ou de suppression du versement du revenu ou la réorientation du bénéficiaire vers un …
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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement …
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RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres 2018 du Tourisme Culturel. Hauts-de-France Art-déco 2019 Design 2020. Conservations des antiquités et objets d'art. Thèmatiques HdF. Documents associés.
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 20 Jan 2020
… 230 ko extent.pdf (bordereau de versement n°2061W) dont Josiane Dimey. - 1975 réf.n°24 Malo-les …
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ISD - Insertion sociale et Minima sociaux
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Oct 2026
… responsables les départements correspondent pour l’essentiel au versement du RSA. S’y ajoute le financement de contrats …
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Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020
… 230 ko extent.pdf (bordereau de versement n°2061W) dont Josiane Dimey. - 1975 réf.n°24 Malo-les …
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RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. M.H. Hauts-de-France Caoa du Pas-de-Calais OM.IMH.
A.G. GodardUpdated 6 Nov 2019
… 68 ressources (second versement du 16-07-2019) Dataset **1983-2008**. **02** ressources : documentation. **42** ressources : fichier principal …
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4,2 millions de prestations d'aide sociale atttribuées par les départements en 2014
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Jan 2016
… au titre de l’insertion couvrant essentiellement le versement du RSA socle. Le nombre des prestations destinées aux …
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Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024
… il s'agisse d'archives publiques entrées par versement ou d'archives privées entrées par voie extraordinaire. Il …
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Archives régionales des Pays de la Loire - Entrées d'archives
Région des Pays de la LoireUpdated 29 Jan 2025
… Voici les significations des abréviations utilisées : · « Versement sans BV » : concerne un versement souvent ancien, non régularisé juridiquement mais …
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Données relatives au fonds de solidarité mis en place dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 7 Dec 2020
… le mois de mars 2020 qui permettra le versement d’une aide défiscalisée allant jusqu’à 1500 euros …
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