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277 datasets for “valeur”
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Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre …
- ZIP
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Exposition des populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des polluants en Bourgogne-Franche-Comté
Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté.
- WFS
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Exemples d'exploitation des données de forte valeur
data.gouv.frUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données liste des exemples d'exploitation [des données de forte valeur](https://ouverture.data.gouv …
- CSV
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ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2024
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 6 Oct 2026
Les valeurs nationales de coûts de l'ENC HAD 2024 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Valeurs de point GIR des EHPAD par département
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 24 Sept 2025
… La CNSA collecte ces valeurs principalement par transmission de l’arrêté du président du conseil départemental ou, dans …
- XLSX
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ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2021
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
Les résultats complets de l'ENC 2021 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers Excel contiennent les …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2022
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
Les résultats complets de l'ENC 2022 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers Excel contiennent les …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2023
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
Les résultats complets de l'ENC 2023 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers Excel contiennent les …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Données des Valeurs Foncières - Marché du logement
Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023
… Elle permet l’obtention gratuite des données présentant les valeurs foncières de l’ensemble des transactions immobilières et …
- CSV
- JSON
- ZIP
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ENC SMR - Valeurs nationales de coûts 2021
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
Les résultats complets de l'ENC 2021 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers Excel contiennent les …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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ENC SMR - Valeurs nationales de coûts 2022
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
Les résultats complets de l'ENC 2022 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers Excel contiennent les …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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ENC SMR - Valeurs nationales de coûts 2023
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 18 Sept 2026
Les résultats complets de l'ENC 2023 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers Excel contiennent les …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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ENC MCO - Valeurs nationales de coûts 2023
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 24 Apr 2026
Les résultats complets de l'ENC 2023 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers Excel contiennent les …
- VND.MS-EXCEL.SHEET.MACROENABLED.12
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ENC MCO - Valeurs nationales de coûts 2022
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
Les résultats complets de l'ENC 2022 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers Excel contiennent les …
- VND.MS-EXCEL.SHEET.MACROENABLED.12
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ENC MCO - Valeurs nationales de coûts 2021
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
Les résultats complets de l'ENC 2021 sont disponibles dans les pièces jointes. Les fichiers Excel contiennent les …
- VND.MS-EXCEL.SHEET.MACROENABLED.12
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Travaux d’évaluations immobilières domaniales depuis 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… en valeur vénale ou en valeur locative. Le fichier "Descriptif_Donnée_Eval.pdf" présente le contexte de la …
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- JSON
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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Secteurs de Valeur Biologique Majeure (VBM)
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… des actions de sauvegarde et de mise en valeur de la biodiversité sur le Parc naturel régional du …
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- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Valeurs moyennes du GIR moyen pondéré par département
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Updated 2 Oct 2025
… Ces valeurs mesurent le niveau de perte d’autonomie moyen départemental des résidents des EHPAD. Elles sont recueillies …
- XLSX
- CSV
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Spatialisation de la Valeur Universelle Exeptionnelle du bien Val de Loire – UNESCO
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 10 Sept 2026
… le composent, ce que l’on appelle la Valeur Universelle Exceptionnelle (V.U.E). Une étude de spatialisation …
- GPKG
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FranceWebAsso La nouvelle société du savoir, l'apprentissage du partage des savoirs et des pouvoirs
Poissy WebUpdated 26 Oct 2015
**Un partage d'intelligence, de créativité et de sagesse pour ré-enchanter le monde ! "Une véritable fenêtre sur …