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72 datasets for “titulaire”
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Places de stationnement réservées aux véhicules utilisés par les personnes titulaires d'une carte européenne de stationnement
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Mar 2016
Cartographie des places de stationnement réservées aux personnes titulaires d'une carte européenne de stationnement.
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Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
Ce jeu de données présente les **effectifs** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés dans …
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Les enseignants titulaires de l'enseignement supérieur public (national)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
Ce jeu de données présente **les effectifs nationaux** d'**enseignants-chercheurs et** d’**enseignants titulaires** en activité, affectés …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
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Projections de départs définitifs, par établissement, des enseignants-chercheurs et professeurs du second degré titulaires
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Apr 2026
… Les**enseignants titulaires gérés** comprennent les enseignants recensés comme détachés ou en MAD, ainsi que ceux « en activité …
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Avenant au marché de prises de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 9 Oct 2025
Marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey Avenant modifiant le numéro SIRET du titulaire …
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Etude de dangers Aménagement hydraulique du Viterne à Maizières Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… Le moment de la transmission des données géotechniques au titulaire a engendré un décalage de planning. Aussi, il …
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Opérations de travaux 1 et 4 du PAPI MADON : LOT 02 Mission de contrôle technique Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
Nouvelle adresse et nouveau num SIRET du titulaire. L’EPTB a conclu le 28 mars 2022 un marché …
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Matériel informatique et téléphonie
Mairie de GRUISSANUpdated 25 Jun 2025
… Le titulaire aura un devoir de conseil pendant la durée du marché auprès de la commune pour l …
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Etude de dangers Aménagement hydraulique du Viterne à Maizières Avenant 2
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… Avenant notifié par l'EPTB au titulaire le 06 mai 2024 (2024-05-06).
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Analyse des brevets déposés et du positionnement technologique des entreprises régionales
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 17 Mar 2026
… Sur les 2 500 titulaires de ces brevets : 59% sont des particuliers et 41% sont des personnes morales …
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Marché mutualisé de fournitures de produits d'hygiène et de matériel d'entretien
Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025
… Le titulaire est le Groupe PLG (SIRET: 44030355000337) pour un montant de 5080.60 euros HT.
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Marché de prestation intellectuelle pour l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique
Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025
… Le titulaire du marché est la société GREEN (SIRET: 79386941300013), pour un montant de 49 605,00 HT.
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Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)
Commune de ChâteaubourgUpdated 31 Jul 2025
… Avenant de transfert suite à la restructuration du titulaire.* * *N°2 : Fixation du forfait définitif de rémunération.* **Modification …
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Agrément de sous-traitance au marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur Petites Bonnes Maisons (n°2108)
Commune de ChâteaubourgUpdated 4 Mar 2025
… Notifié au titulaire (BET ORA) le 24/02/2025.
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Avenant 2 marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du Madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… 9 rue du Dépôt 67 207 NIEDERHAUSBERGEN Titulaire modifié : GTM TP EST. Le titulaire a informé l’EPTB …
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Avenant n°2 marché de travaux val d'arol
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Sept 2024
… à hauteur de 35202,75€HT (prix nouveaux). Titulaire : SW environnement, ZA de l'orme, 54 385 NOVIANT …
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Avenant n°4 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 21 Jul 2026
Avenant n°4 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines Titulaire : ARTELIA Agence …
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Avenant n°2 au marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 25 Feb 2026
… au 03 juillet 2026 (prolongation de 4 mois) Titulaire : Nicolas DOHR 86 avenue du Maréchal de Lattre de …
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Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines - Avenant n°2
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
Avenant n°2 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines Titulaire : ARTELIA Agence …
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Réalisation de l'EDD du SE de Bertrichamps Avenant n°1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… un montant de 2323,40€Ht) Rappel du titulaire du marché : EGIS EAU 15 avenue du Centre CS …