Search results for subvention
FiltersPDF
62 datasets for “subvention”
- data.gouv.fr
Attribution des Subventions Publiques
Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019
Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2017
- data.gouv.fr
Attribution des Subventions Publiques
Mairie de MIREMONTUpdated 19 Jun 2019
Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2018
- data.gouv.fr
Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026
Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Subventions année 2025
COMINESUpdated 5 Feb 2026
Subventions années 2025
- data.gouv.fr
Annexe budgétaire subventions
Les LilasUpdated 24 Jun 2022
Annexes budgétaires subventions versées
- data.gouv.fr
Subventions aux associations supérieures à 23 000 euros
Le Mée-sur-SeineUpdated 23 Dec 2020
Acomptes sur subventions aux associations 2021 supérieures à 23 000 euros
- data.gouv.fr
Subventions Associatives de la commune de Lys-Saint-Georges de 2017 à 2022.
Lys-Saint-GeorgesUpdated 14 Dec 2023
Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux subventions accordées par le conseil municipal de …
- CSV
- data.gouv.fr
Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Jul 2020
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Données essentielles des conventions subventions pour le second trimestre 2019
Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 15 Jul 2019
Données essentielles des conventions subventions pour le second trimestre 2019
- data.gouv.fr
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la communauté d'agglomération à compter de 2017
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
- XLSX
- data.gouv.fr
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la ville de Bar le Duc à compter de 2017
Mairie de Bar-le-DucUpdated 10 Jun 2026
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
- XLSX
- data.gouv.fr
Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 4 Sept 2018
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Tableau des subventions accordées par l’ETS Ile-de-France
Etablissement Français du SangUpdated 11 Aug 2022
Données essentielles des subventions accordées par l’ETS Ile-de-France depuis 2017
- data.gouv.fr
Tableau des subventions accordées par l’ETS Nouvelle-Aquitaine
Etablissement Français du SangUpdated 27 Mar 2023
Données essentielles des subventions accordées par l’ETS Nouvelle-Aquitaine de 2018 à 2022
- data.gouv.fr
Convention de subvention
Karine MAZZEGAUpdated 6 Dec 2018
Publication des données des conventions de subvention supérieure à 23 000 €
- data.gouv.fr
Données essentielles des conventions subventions
Conseil Départemental des Pyrénées OrientalesUpdated 29 Apr 2021
Données essentielles des conventions subventions
- data.gouv.fr
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS à compter de 2023
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 10 Jun 2026
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par le CIAS
- XLSX
- data.gouv.fr
Subventions aux associations par le Grand Besançon
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 12 Feb 2020
Subventions et FIE (conventions supérieures à 23 000 €) par le Grand Besançon
- data.gouv.fr
Subventions versées aux associations
Mairie de MazingarbeUpdated 24 Oct 2018
Mairie de Mazingarbe - BUDGET DE LA COMMUNE - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2018
- data.gouv.fr
Tableau des subventions accordées par l'ETS Centre Pays de la Loire
Etablissement Français du SangUpdated 15 Apr 2020
Subventions versées aux Comités Régionaux de Donneurs de Sang Bénévoles par la région Centre Atlantique, Pays de la …