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39 datasets for “solidaire”
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Rapports annuels d'activité de C2SOL (pôle de l'Économie Sociale et Solidaire du Pays de Lorient)
C2SOLUpdated 7 Apr 2016
Les rapports d'activité de C2SOL comportent - des éléments sur la structuration et sur le fonctionnement du pôle …
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Lieux de consultation solidaire - Un médecin près de chez vous - Santé.fr
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 10 Nov 2026
Liste des lieux de consultation solidaire référencés sur Santé.fr dans le cadre du dispositif « Un médecin près …
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PLU bioclimatique - Sites de protection des activités relevant de l'économie sociale et solidaire
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
… cf. "Site de protection des activités relevant de l économie sociale et solidaire.pdf" en pièce jointe. Données …
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Liste des entreprises de l'ESS
ESS FranceUpdated 20 Nov 2023
### Pourquoi une liste des entreprises de l'ESS (Economie Sociale et Solidaire) ? L’article 6 de la loi …
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Agenda 21
Conseil général de l'OiseUpdated 9 Nov 2015
Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 …
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Rapport développement durable
Conseil général de l'OiseUpdated 20 Mar 2015
Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un …
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Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
**Conformément à l’article L. 262‑39 du Code de l’Action Sociale et des Familles, le Président …
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Consommation annuelle de gaz et d'électricité - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 23 Nov 2018
… par le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, regroupées par EPCI. Il est utilisé dans le tableau …
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Projet de stratégie Vaucluse 2025-2040
Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024
… Contribuer à une société plus inclusive et solidaire** * 1/ Renforcer les dispositifs d’Observation et d’anticipation * 2 …
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Consommation départementale annuelle
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Nov 2018
… par le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire (état au 01/10/2020), regroupées par département. Il …
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Avenant n°1 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… Rappel du titulaire du marché public : \ Groupement conjoint mandataire solidaire \ Mandataire : SETHY 10 rue des charpentiers 57 070 …
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Avenant n°2 Deuxième tranche travaux PAPI MADON : Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… du titulaire du marché public : \ Groupement conjoint mandataire solidaire \ Mandataire : SETHY 10 rue des charpentiers 57 070 METZ …
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Déclaration de sous-traitance 2ème tranche travaux PAPI MADON Aménagement des seuils de Ceintrey et Voinémont
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 4 Nov 2024
… Groupement conjoint mandataire solidaire SETHY, Metz (mandataire) TERELIAN, Metz : siret : 41033585500343 Sous-traitant (part TERELIAN) : BCD ENVIRONNEMENT 2 …
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Déclaration de sous-traitance 1ère tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024
… Groupement conjoint mandataire solidaire TERELIAN siret : 410 335 855 00 343, Metz (mandataire) SETHY, Metz Sous-traitant (part …
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Déclaration de sous-traitance Marché 1ere tranche travaux PAPI MADON Lot 02 Création d'un SE et d'un chenal de crue à Mirecourt
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 8 Nov 2024
… Groupement conjoint mandataire solidaire TERELIAN siret : 410 335 855 00 343, Metz (mandataire) SETHY, Metz Sous-traitant (part …
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Marché de MOE sur le BV de la Meurthe hors Mortagne - Avenant n°01
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024
… marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques GRUPPI 7 rue …
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Marché de MOE sur le bassin versant de la Mortagne - Avenant n°1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 6 Sept 2024
… marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire. Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ M. Jacques GRUPPI 7 rue …
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Avenant n°1 Prestations topographiques sur le territoire de l'EPTB Meurthe Madon \ Lot 1 Prestations topographiques sur le bassin versant du Madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Feb 2026
… Groupement conjoint mandataire solidaire Cabinet UN POINT SIX (mandataire) PAEI du Giessen 6 rue de l'Altenberg CS …
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Modification de sous-traitance Marché De création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Nov 2024
… Groupement conjoint mandataire solidaire : TERELIAN (mandataire), GTM TP EST siret : 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n …
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Modification de sous-traitance Marché de création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON Marché n°2023-WMAOP1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 2 Mar 2026
… Groupement conjoint mandataire solidaire : TERELIAN (mandataire), GTM TP EST siret : 818 766 297 00043, SETHY DC 4 n …