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9 datasets for “sevres”
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Nouveaux statuts
Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux SèvresUpdated 21 Nov 2022
Statuts mis à jour le 01.08.2022 suite à changement d'adresse
- data.gouv.fr
Déclaration CERFA 13971*03
Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux SèvresUpdated 21 Nov 2022
Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration d'une association pour l'année 2022-2024
- data.gouv.fr
PV Assemblée Générale 16.09.2022
Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux SèvresUpdated 21 Nov 2022
Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 16.09.2022 avec la feuille de présence
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Calendrier de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour LA CHARMÉE / SEVREY / VARENNES-LE-GRAND
Maxime LopesUpdated 22 Jul 2025
Retrouvez le planning de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif pour votre commune et ajoutez le …
- ICS
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Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France
Sylvain LeclercUpdated 22 Nov 2021
… Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, musées sous …
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Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025
… Les déposants (Centre des monuments nationaux, Centre national des arts plastiques, Mobilier national, manufacture de Sèvres, musées sous …
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Sondages géotechniques ligne 15 sud du Grand Paris Express
Société des grands projetsUpdated 30 Jan 2017
… l'image ici") De la gare Pont-de-Sèvres à la gare Noisy-Champs, la ligne 15 Sud …
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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 30/09/2026)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Oct 2026
… DU SIEDS (SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIE DES DEUX SEVRES) * REGIE DU SYNDICAT D'ELECTRICITE DE ST ANDRE DE …
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Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/12/2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 2 Mar 2026
… DU SIEDS (SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIE DES DEUX SEVRES) * REGIE DU SYNDICAT D'ELECTRICITE DE ST ANDRE DE …
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