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92 datasets for “sanitaire”
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Liste des fermes aquacoles disposant d'un agrement zoo-sanitaire
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021
Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …
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Autres établissements et services à caractère sanitaire de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
Ce sont les pharmacies, ambulances, laboratoires d’analyses, établissements thermaux ou de transfusion sanguine. **INFORMATION** : LE JEU DE …
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Formations sanitaires et du travail social en Provence Alpes Côtes d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
La Région Sud est compétente pour agréer et autoriser les instituts de formation qui dispensent les formations sanitaires …
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Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024
Description La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire (restaurants, cantines, abattoirs, etc.) est une …
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Données régionales EAT2 (Etude de l'Alimentation Totale)
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 25 Jan 2017
… acrylamide, plomb ou arsenic), pour lesquelles un risque sanitaire dû à une contamination par l’alimentation n’avait …
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CCI - combined chlorophyll index
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Dieser Layer enthält den CCI (combined chlorophyll index), der auf Basis von Satellitendaten ermittelt wurde. Weitere Informationen : Abschlussbericht …
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DONNEES : Toilettes publiques à Colmar et certaines communes de l'Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Localisation des toilettes publiques payantes ou non sur la ville de Colmar, et certaines communes de l'agglomération.
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Campagne Nationale Établissements sanitaires et médico-sociaux (ESMS)
Observatoire de la qualité des environnements intérieursUpdated 4 Aug 2026
… la qualité de l'environnement intérieur des établissements sanitaires et médico-sociaux (ESMS) en France hexagonale. Le recueil …
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Liste des transporteurs agrees de type 2
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 17 May 2021
La liste des transporteurs de type 2 est disponible sur le site du Ministère à l'adresse : http …
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Plans, schémas et programmes adoptés par le Département
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
… orientations stratégiques en matière de développement économique, social, sanitaire et environnemental. Ces documents de planification traduisent le projet …
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Liste des etablissements et des zones conchylicoles agrees CE
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021
Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …
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Liste des etablissements autorises a collecter des laits de 72H agrees CE
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015
L'ensemble des listes officielles mises × disposition par le Minist×re de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et …
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Open CCAM - National
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
Par code d’acte CCAM, ce jeu de données fournit des indicateurs au niveau France entière. **Principales restitutions …
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LOCATION DE SANITAIRES MOBILES AUTONOMES AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES SUR 4 ANS.
Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025
Il s’agit de la location de sanitaires mobiles autonomes de diverses catégories (standard et PMR) accompagnée de …
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Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Produits non transformes de la peche
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015
La liste des établissements dérogataires Å l'obligation d'agrément CE est disponible sur le …
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Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Liste des etablissements agrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 29 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Liste des etablissements enregistrees au titre du Reglement (CE) n°183/2005
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Liste des etablissements enregistres au titre de l'arrete ministeriel du 28 fevrier 2000
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
Les Listes des établissements producteurs d'aliments destinés à l'alimentation animale agréés CE conformément au règlement(CE …
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Liste des etablissements agrees salmonelle pour la production d'aliments pour animaux
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015
Les Listes des ×tablissements producteurs d'aliments destin×s × l'alimentation animale agr××s CE conform×ment au …
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