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28 datasets for “rsa”
- data.gouv.fr
Règlement équipe pluridisciplinaire RSA
Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016
Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires
- data.gouv.fr
Les allocataires du RSA
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 14 Mar 2016
… Michèle Lelièvre (Drees), Vincent Reduron et Thierry Van Wassenhove (Cnaf)* Le revenu de solidarité active (RSA) est entré …
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- data.gouv.fr
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
- Arrêté n° 2016-04-07-R-0297 - Gestion de l'allocation du revenu de solidarité active (RSA) - Composition …
- SITE INTERNET
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- data.gouv.fr
Le RSA en 2014 : une augmentation qui fléchit mais reste soutenue
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Feb 2016
… Antoine Loubet (DREES) et Vincent Reduron (CNAF)_ Le revenu de solidarité active (RSA) est versé à 2 364 …
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- data.gouv.fr
Minima sociaux, RSA et prime d’activité
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Dec 2025
Données sur les barèmes, les effectifs et les dépenses de minima sociaux et de la prime d'activité …
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- data.gouv.fr
Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
… être consultées préalablement aux décisions de suppression du RSA prévues à l’article L. 262‑37. Ces équipes …
- data.gouv.fr
PTLI sur le territoire de Creil-Clermont
Conseil général de l'OiseUpdated 23 Jun 2015
… ensemble de mesures destinées à faciliter la réinsertion des allocataires du RSA.(PTLI: pacte territorial local d'insertion)
- data.gouv.fr
ISD - Insertion sociale et Minima sociaux
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Oct 2026
… départements correspondent pour l’essentiel au versement du RSA. S’y ajoute le financement de contrats d’insertion …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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- data.gouv.fr
Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 1 Dec 2015
… nombre de titulaires du revenu de solidarité active – RSA (+5 % en 2012) et, dans une moindre mesure, de …
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- data.gouv.fr
ISD - Indicateurs financiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026
… les allocations et actions d’insertion liées au RSA, l’aide sociale à l’enfance, l’aide sociale …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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- data.gouv.fr
Parents bénéficiaires de minima sociaux : comment concilier vie familiale et insertion professionnelle ?
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Aug 2015
*Source : DREES, Études et résultats N° 874* *Auteurs : Marie Acs, Étienne Frel-Cazenave et Bertrand Lhommeau* À la …
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- data.gouv.fr
Dépenses d’aide sociale départementale
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… 7,5 milliards nets pour les dépenses liées au RSA « socle » et « socle majoré », au RMI, aux contrats …
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- data.gouv.fr
Dépenses d’aide sociale départementale
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… 7,5 milliards nets pour les dépenses liées au RSA « socle » et « socle majoré », au RMI, aux contrats …
- XLS
- data.gouv.fr
Bases de données brutes de l’enquête Aide sociale – Volet dépenses
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Dec 2025
Les bases de données brutes issues du volet sur les dépenses de [l’enquête Aide sociale](https://drees …
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- data.gouv.fr
Revenus minima garantis : la moitié des bénéficiaires vivent avec moins de 920 euros par mois en 2012
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 24 Aug 2015
… 820 euros pour le RSA socle majoré et 740 pour le RSA socle non majoré.
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- data.gov.au
The 2012 National Earthquake Hazard Map of Australia
Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025
… For a return period of 500 years, the hazard values in the 0.0 s RSA period map …
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- Data.gov Catalog
Low-Temperature Geothermal Geospatial Datasets: An Example from Alaska
National Renewable Energy LaboratoryUpdated 28 May 2025
This project is a component of a broader effort focused on geothermal heating and cooling (GHC) with the …
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- data.gouv.fr
Trajectoires des bénéficiaires de minima sociaux
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026
Ce jeu de données vise à fournir des données historiques sur les trajectoires des bénéficiaires de minima sociaux …
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- OCTET-STREAM
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- Open Government Canada
Total Scientific Activities Expenditure / Research Investments of the Government of Alberta
Government of Alberta | Gouvernement de l'AlbertaUpdated 13 May 2026
… experimental development (R&D) and activities closely related to R&D, referred to as related scientific activities (RSA).
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- data.gov.au
Siderophile and lithophile trace-element evolution of the Archaean mantle
Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025
Progressive depletion of several Archaean volcanic sequences in siderophile (Fe, Ti, Mn, V), lithophile (Zr, Sr, P, Y …
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