Search results for regroupement
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189 datasets for “regroupement”
- data.gouv.fr
Réalisation d'une étude de faisabilité et d'implantation d'un nouveau bâtiment regroupant activités de psychiatrie et de gériatrie du CHR - Site de Mercy
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 3 Jun 2024
Le marché est constitué d'un lot unique. La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié …
- Open Government Canada
Administrative data for non-financial cooperatives
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 27 May 2026
Administrative data of active non-financial cooperatives incorporated under a Quebec law
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- XLSX
- XLS
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- data.gouv.fr
Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… DILA), dont le simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ? Ce simulateur vous permet de savoir si vous …
- XML
- CSS
- JSON
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- data.gouv.fr
Pôles d'activités économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur 2024
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 23 Aug 2025
**Définition d’un « pôle économique » selon le standard CNIG :** « Le pôle économique est un regroupement de site économiques …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Délibérations du conseil municipal de la commune de Lys-Saint-Georges pour la période 2018 - 2022
Lys-Saint-GeorgesUpdated 14 Dec 2023
Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux délibérations du conseil municipal de Lys-Saint …
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données essentielles des marchés
Les LilasUpdated 17 Nov 2025
Les données essentielles des marchés publics regroupent les informations clés relatives aux marchés publics en France. Les acheteurs …
- data.gouv.fr
Budget primitif de la commune de Lys-Saint-Georges 2022
Lys-Saint-GeorgesUpdated 14 Dec 2023
Ce jeu de données regroupe les données relatives au budget primitif de la Commune de Lys-Saint-Georges …
- CSV
- data.gouv.fr
Monuments Historiques de la commune de Lys-Saint-Georges
Lys-Saint-GeorgesUpdated 25 Nov 2022
Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux monuments historiques de la commune de Lys …
- CSV
- data.gouv.fr
Plan de l'hémicycle du conseil de Paris
Ville de ParisUpdated 25 Nov 2015
Le fichier CSV regroupe tous les membres du conseil de Paris ainsi que leur emplacement dans l'hémicycle …
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Parking à vélos - commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 14 Dec 2023
Ce jeu de données regroupe les différents emplacements de parking à vélos de la ville d'Annecy. Il …
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Subventions Associatives de la commune de Lys-Saint-Georges de 2017 à 2022.
Lys-Saint-GeorgesUpdated 14 Dec 2023
Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux subventions accordées par le conseil municipal de …
- CSV
- data.gouv.fr
Espaces verts et assimilés
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
… 3| Végétalisation d'espace public| Regroupe l'ensemble des décorations de pleine terre et des jardinières fixes ou …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il regroupe les opérations (recettes et dépenses) d’un service ayant une organisation dotée d’une autonomie relative …
- XML
- data.gouv.fr
Défibrillateurs - Commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 14 Dec 2023
Ce jeu de données regroupe l'emplacement des défibrillateurs au sein de la ville d'Annecy. Ce jeu …
- XLSX
- data.gouv.fr
Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Il regroupe les opérations (recettes et dépenses) d’un service ayant une organisation dotée d’une autonomie relative …
- XML
- data.gouv.fr
Unités de contrôle Île-de-France 2018
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
… du contrôle des entreprises de la région, et regroupées en 43 unités de contrôle. Les sections correspondent à …
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- JSON
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Résultats des élections présidentielles de 2017 - Commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 26 Nov 2021
Ce jeu de donnée regroupe les résultats du premier et du second tour des élections présidentielles de 2017 …
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- data.gouv.fr
Marchés publics de la commune de Lys-Saint-Georges de l'année 2022
Lys-Saint-GeorgesUpdated 24 Nov 2022
Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux Marchés publics ouvert par la commune de …
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Consommation annuelle de gaz et d'électricité - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 23 Nov 2018
… le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, regroupées par EPCI. Il est utilisé dans le tableau de …
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- JSON
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Parc des Préalpes d'Azur - Cartographie des habitats
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 9 Jan 2026
… L’utilisation des couches SIG, le choix du regroupement des habitats, de leur dénomination ainsi que leur attribution …
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