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103 datasets for “recueil”
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Liste des recueils des actes administratifs
Rosny-sous-BoisUpdated 25 Nov 2022
Liste des recueils des actes administratifs de la Ville de Rosny-sous-Bois depuis 2014
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Recueil des Actes Administratifs
AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36Updated 23 Mar 2026
Publication sous forme électronique du recueil des actes administratifs
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Recueil des Actes Administratifs de la Commune.
CORBIONUpdated 3 Feb 2020
Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire de la Commune.
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Recueil des Actes Administratifs (RAA)
SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026
Publication sous format électronique du RAA
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Recueil des Actes Administratifs
Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'INDREUpdated 7 Jan 2026
Publication sous format électronique du Recueil des Actes Administratifs du SDIS de l'Indre
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2016
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
Les données mises à disposition correspondent aux campagnes où la Haute Autorité de Santé avait la maîtrise du …
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Recueil des Actes Administratifs (RAA)
Département de l'IndreUpdated 9 Nov 2026
**Le Département publie sous format électronique son Recueil des Actes Administratifs (RAA), qui rassemble l’ensemble des décisions …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019
… Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins concernés par cette partie sont recueillis à partir d …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019
… Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins concernés par cette partie sont recueillis à partir de …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2017
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
… Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins concernés par cette partie sont recueillis à partir d …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2017
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
… Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins concernés par cette partie sont recueillis à partir de …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 26 Feb 2019
… https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481/fr/iqss-recueils-des-indicateurs-de-qualite-et-de …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2017
Haute Autorité de santéUpdated 18 Jan 2018
… depuis 2008, dans la mise en œuvre du recueil de ces indicateurs. Les indicateurs de qualité et de …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2019
Haute Autorité de santéUpdated 20 Feb 2020
La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-satis) - recueil 2016
Haute Autorité de santéUpdated 16 Jan 2018
Le questionnaire e-Satis +48h MCO est mis à disposition, en ligne, pour recueillir l'expérience et la …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2016
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
Pour chaque thème - 1 fichier de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ; - 1 fichier lexique (format …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2015
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
Pour chaque thème - 2 fichiers de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ; - 1 fichier lexique (format …
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Notice relative aux données numériques recueillies dans le cadre de l'Observatoire des quartiers de gares du Grand Paris
Société des grands projetsUpdated 10 Apr 2017
En 2014, la Société du Grand Paris a engagé, à la demande du Comité stratégique de la Société …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021
Haute Autorité de santéUpdated 31 Jan 2022
La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2022
Haute Autorité de santéUpdated 19 Dec 2023
La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces …
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