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56 datasets for “recommandations”
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Arrêts maladie dans le Rhône (2009–2024) — Coût local, évolution et recommandations 2026–2030
INVESTIPOLEUpdated 5 Jun 2026
… Rhône dans l’Auvergne-Rhône-Alpes et les recommandations 2026–2030. Le rapport met en évidence un signal …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2019
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2020
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Dec 2020
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2021
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Dec 2022
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Dec 2022
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2023
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Dec 2024
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020)
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2024
… La HAS prononce une décision selon 5 niveaux : - Décision de certification (A) Aucune recommandation d’amélioration, obligation d …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2017
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2019
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Agrégats comptables des collectivités et des établissements publics locaux 2018
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Jan 2020
… Nous vous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure de fichier et la notice d …
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Accessibilité des arrêts de bus RATP
Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2015
… notice explicative, et notamment du paragraphe « Supplément d’information » est fortement recommandée avant toute utilisation de ce fichier.
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Relais services publics
Premier ministreUpdated 12 Dec 2015
… exigence de qualité des prestations rendues et une recommandation de cofinancement par les organismes sociaux pour le compte …
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Formes de mutualisation des services publics en milieu rural
Premier ministreUpdated 10 Jul 2015
… Le rapport d’évaluation ci-joint aboutit à des recommandations qui ont été prises en compte dans la …
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ETP FAO Hargreaves
Météo-FranceUpdated 23 Nov 2025
… Le calcul d'ETP FAO Hargreaves s'appuie sur l'approche Penman Monteith selon la formule FAO1 recommandée …
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Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations - Chiffres clés
Premier ministreUpdated 8 Oct 2026
… d'archives et adresse au Premier ministre ses recommandations d'indemnisation et de restitution. Publiés chaque mois, les …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2017
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… la présentation croisée nature-fonction en 2017.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2018
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jan 2020
… la présentation croisée nature-fonction en 2018.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2016
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019
… la présentation croisée nature-fonction en 2016.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019
… la présentation croisée nature-fonction en 2013.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2015
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019
… la présentation croisée nature-fonction en 2015.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …
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Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2014
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Jul 2019
… la présentation croisée nature-fonction en 2014.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …
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