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325 datasets for “projet”
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ANR_02 Projets ANR DGPIE: détail des projets et des partenaires
Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026
Projets financés par la Direction des Grands Programmes d’Investissement de l’État (DGPIE) de l’ANR depuis …
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Appels à projets IReSP - Projets retenus, financeurs et partenaires
Institut pour la Recherche en Santé PubliqueUpdated 18 Sept 2026
Ce jeu des données présente les projets lauréats des appels à projets (AAP) de recherche opérés par l …
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ANR_01 Projets ANR DOS et DGDS : détail des projets et des partenaires
Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026
Projets opérés par la Direction Générale Déléguée à la Science (DGDS, anciennement DOS) de l'ANR depuis 2005 …
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Routes départementales - Grands projets 2013-2014
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Déclinaisons opérationnelles du PDMD (Plan départemental de mobilité durable) relatives aux grands projets routiers (2013-2014). Plans des …
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École Whitehorse Elementary School project / Projet de remplacement de l’École élémentaire de Whitehorse
Government of Yukon | Gouvernement du YukonUpdated 30 Sept 2026
Work is underway to address aging Whitehorse schools. As part of this work, École Whitehorse Elementary School will …
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Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique
Premier ministreUpdated 17 Nov 2017
… CNIL) et la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) du projet de loi pour une République numérique.
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Projet - Contrat Electricité Française (CEF) v1.9 – Découplage nucléaire 85%, tarif 70 €/MWh, financement
Xavier PedriUpdated 9 Nov 2025
Découpler 85 % de la production nucléaire d’EDF du marché spot\ Garantir un tarif fixe de 70 €/MWh …
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Territoires des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) 2020-2022 en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Jun 2022
Le PAEC est un projet territorial porté par un opérateur local et qui permet aux exploitations agricoles du …
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Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale
SénatUpdated 24 Jan 2020
Ce jeu de données contient quatre fichiers au format XML : - le texte de la 1ère partie du projet …
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Projets d'aménagements cyclables subventionnés par la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2022
… indique si l'aménagement est réalisé ou en projet * **ANNEE_CP** : année du vote en commission permanente L …
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Projet appui opérationnel et stratégique
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
Le pôle PAO (Projets et appui opérationnel) réalise des opérations immobilières destinées à la redynamisation du commerce et …
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PLU bioclimatique - Projets d'aménagement global
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Projets d'aménagement global** Version du PLU votée par le Conseil …
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PAMIR - Soutien à la recherche – Projets financés par le DIM PAMIR
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026
Ce jeu de données liste les projets financés par le Domaine de recherche et d'innovation majeur (DIM …
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PAMIR - Soutien à la recherche – Projets déposés dans le cadre du DIM PAMIR
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026
Ce jeu de données liste les projets déposés dans le cadre du Domaine de recherche et d'innovation …
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PAMIR - Soutien à la recherche - Rôle des entités du partenariat dans un projet financé par le DIM PAMIR
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026
Ce jeu de données liste les entités s'étant déclarées dans le partenariat des projets déposés au Domaine …
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PAMIR - Soutien à la recherche - Entités du partenariat dans un projet financé par le DIM PAMIR
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026
Ce jeu de données consigne des informations sur les entités qui font partie du partenariat des projets financés …
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Soutien à la recherche - Entités du partenariat des projets financés par le Domaine d’intérêt majeur Matériaux anciens et patrimoniaux
Région Île-de-FranceUpdated 2 Feb 2024
… Chaque ligne correspond à une entité impliquée dans le partenariat du projet financé, une entité pouvant apparaître dans …
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Soutien à la recherche – Projets déposés dans le cadre du DIM MAP
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jul 2024
Ce jeu de données liste les projets déposés dans le cadre du DIM Matériaux anciens et patrimoniaux sur …
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Soutien à la recherche - Projets financés par le Domaine d’intérêt majeur Matériaux anciens et patrimoniaux
Région Île-de-FranceUpdated 31 Jan 2024
… Une nouvelle version plus complète a été publiée sur la plateforme :[Soutien à la recherche – Projets financés par …
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Soutien à la recherche – Projets financés par le DIM MAP
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jul 2024
Ce jeu de données liste les projets financés par le DIM Matériaux anciens et patrimoniaux sur la période …
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