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347 datasets for “produit”

  1. data.gouv.fr

    Lait cru, colostrum, produits laitiers et produits à base de colostrum / Raw milk and dairy products processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Nov 2020

    Liste des établissements producteurs de lait cru, colostrum, produits laitiers et produits à base de colostrum / Raw milk …

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  2. data.gouv.fr

    Produits à base de viande / Meat products

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Producteurs de produits à base de viande

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  3. data.gouv.fr

    Liste des établissements agréés CE produisant des produits hautement raffinés / highly refined product

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements agréés CE produisant des produits hautement raffinés

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  4. data.gouv.fr

    Produits de la pêche / Fishery products

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Entreprises de produits de la pêche

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  5. data.gouv.fr

    Avis d'attribution marché de produits d'entretien - 2 lots

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 31 Dec 2025

    … Lot 1 : « Produits d’entretien courant » • Lot 2 : « Petits matériels et fournitures d’entretien »

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  6. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche

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  7. data.gouv.fr

    Données locales de consommation de produits pétroliers - département (à partir de 2005)

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 2 Oct 2026

    Données locales de ventes annuelles de produits pétroliers (à partir de 2005) Vous pouvez accéder à la page …

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  8. data.gouv.fr

    Données mensuelles de consommation de produits pétroliers (à partir de 2017)

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 2 Oct 2026

    Données de ventes mensuelles de produits pétroliers en France métropolitaine (à partir de 2017) Vous pouvez accéder à …

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  9. data.gouv.fr

    Etude sur l’évolution du prix des produits d’automédication non remboursables en France

    OpenHealth CELTIPHARMUpdated 4 Feb 2016

    Veuillez trouver les éléments relatifs à l’étude sur l’évolution du prix des produits d’automédication non …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6 …

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  11. data.gouv.fr

    Données locales de consommation de produits pétroliers - DROM (à partir de 2011)

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 2 Oct 2026

    Données locales de mises à la consommation annuelles de produits pétroliers dans les DROM (à partir de 2011 …

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  12. data.gouv.fr

    FOURNITURE DE PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 7 Apr 2025

    La présence consultation concerne la fourniture de produits pétroliers liquides. L’accord-cadre est divisé en lots comme …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité thermiquement et produits laitiers / Exempted …

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  14. data.gouv.fr

    Convention de partenariat au sein de l'Opérateur des Produits Interministériels de la DINUM

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 27 May 2026

    Le développement des produits numériques opérés par la DINUM est, en partie, soutenu par la signature de conventions …

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  15. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Produits non transformes de la peche

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 14 Sept 2015

    La liste des établissements dérogataires ŕ l'obligation d'agrément CE est disponible sur le …

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  16. data.gouv.fr

    Marché mutualisé de fournitures de produits d'hygiène et de matériel d'entretien

    Communauté de Communes du Pays de WissembourgUpdated 23 Apr 2025

    La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et de matériel d'entretien. Le …

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  17. data.gouv.fr

    Produits du tabac et produits connexes déclarés sur le marché français

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 2 Nov 2026

    … Les écarts sont notifiés aux fabricants afin qu’ils prennent les mesures correctives en agissant sur les produits …

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  18. data.gouv.fr

    Fourniture de produits détergents et désinfectants pour lave-endoscopes automatique au CHR Metz-Thionville.

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 20 Jun 2025

    La procédure utilisée est celle d u marché négocié sans mise en concurrence Il s'agit d'un …

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  19. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement / Exempted establishments from EU approval agreement-Egg products using shelled eggs and / or raw milk having undergone a sanitizing treatment

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et …

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  20. data.gouv.fr

    Acquisition d’un produit de traçage pour terrains de sport sur 4 ans

    Commune de BrignolesUpdated 19 Jun 2026

    Le traçage des terrains concerne les terrains en herbe qui accueillent principalement les compétitions à savoir : - Le stade …

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