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169 datasets for “prive”
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La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Aug 2026
… Éric THUAUD (Drees)* En 2011, la rentabilité nette des cliniques privées à but lucratif est estimée à 2 …
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MAPA 34/2024 Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2024
Commune de BrignolesUpdated 8 Nov 2024
Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de …
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Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal
Les LilasUpdated 26 Dec 2023
… du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal
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La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Sept 2015
… Engin Yilmaz* En 2012, la rentabilité nette des cliniques privées à but lucratif est estimée à 1,9 …
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La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 9 Mar 2016
… Éric THUAUD* En 2011, la rentabilité nette des cliniques privées à but lucratif est estimée à 2,6 …
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Localisation des lycées publics et privés sous contrat (lycées, EREA, ERPD) Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2022
Lycées publics EPLE, EREA, ERPD + cité mixte départementale + cité mixte régionale financés Région Île-de-France Lycées privés …
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Les établissements de santé privés sont davantage fréquentés par les catégories sociales aisées
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 30 Sept 2016
… Nadège Pradines (DREES) Une hospitalisation sur trois a lieu dans un établissement de santé privé à but lucratif …
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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement …
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Indicateurs du Parc Privé à Occupation Modeste (PPOM)
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 16 Mar 2026
L’objectif de cet indicateur est de proposer un outil de pré-repérage de l’habitat indigne mis …
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Plan de voirie - Emprises îlots privés
Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026
Emprises ilôts privés - Complément espace de voirie Le complément d'espace de voirie correspond à la notion d …
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Budgets des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie (R&T), de l’enseignement supérieur et de la vie étudiante (ES&VE) - Agrégats et montants inscrits dans des cadres spécifiques (CPER, pôles de compétitivité, international, enseignement supérieur privé)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Sept 2026
… Il donne les montants inscrits dans des cadres spécifiques (CPER, pôles de compétitivité, international, enseignement supérieur privé) au …
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Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2025
Commune de BrignolesUpdated 2 Oct 2025
… pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées du territoire.La commune de Brignoles a décidé d …
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Synthèse nationale annuelle - Médicaments et DM en sus
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… Tableau des codes UCD du secteur public Tableau des codes UCD du secteur privé HAD : Tableau des codes …
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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par taille
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015
[Archive] /!\ Ce jeu de données n'est désormais plus actualisé. [**Retrouvez de nouveaux jeux sur ce domaine à …
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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par intensité technologique
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015
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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par branche d'activité
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015
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Les évaluations nationales Repères de mi-CP par région académique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… dans toutes les écoles de France, publiques et privées sous contrat. Elle se déroule dans le courant du …
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Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations et les entreprises
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2015
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Open Government Implementation Plan- Privy Council Office
Privy Council Office | Bureau du Conseil privéUpdated 20 Nov 2024
PCO's Open Government Implementation Plan sets out the department's foundational activities and timelines according to the …
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Etablissements d'enseignement supérieur universitaire de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
Ce sont les formations universitaires, en écoles d’ingénieurs publiques ou privées, les écoles d’enseignement agricole, les …
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