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12 datasets for “plan-cadastral”

  1. data.gouv.fr

    Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …

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  2. data.gouv.fr

    DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un …

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  3. data.gouv.fr

    Remaniement cadastral 2019

    Commune de TartasUpdated 16 Apr 2021

    Le remaniement est une opération qui consiste à établir un nouveau plan cadastral, plus précis que le précédent …

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  4. data.gouv.fr

    Plan Cadastral Informatisé

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Oct 2026

    Le plan cadastral est un assemblage d’environ **600 000 feuilles** ou planches représentant chacune une section ou …

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  5. data.gouv.fr

    Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles

    Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026

    Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles …

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  6. data.gouv.fr

    Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Le plan cadastral est un assemblage de 1462 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie …

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  7. data.gouv.fr

    Sections cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou …

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  8. data.gouv.fr

    Parcellaire Express (PCI)

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Sept 2026

    … Le produit Parcellaire Express (PCI) ne se substitue pas au plan cadastral dématérialisé. C'est un assemblage de …

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  9. data.gouv.fr

    BD Sol - gestion dynamique des potentialités agricoles (GDPA)- Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 23 Sept 2022

    … Ainsi, la superposition avec des plans cadastraux réalisés à des échelles plus grandes est déconseillée par les experts …

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  10. data.gouv.fr

    BD Sol- Terroirs - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 21 Nov 2022

    … Ainsi, la superposition avec des plans cadastraux réalisés à des échelles plus grandes est déconseillée par les experts …

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  11. data.gouv.fr

    BD Sol - Géologie - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 21 Nov 2022

    … Ainsi, la superposition avec des plans cadastraux réalisés à des échelles plus grandes est déconseillée par les experts …

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  12. data.gouv.fr

    BD Sol - Propriétés - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 23 Sept 2022

    … Ainsi, la superposition avec des plans cadastraux réalisés à des échelles plus grandes est déconseillée par les experts …

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“plan-cadastral” datasets · Open Data Finder