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45 datasets for “partielle”
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DONNEES : Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération (données partielles)
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération. Donnée non exhaustive
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Attribution du marché de travaux de réparation partielle et de remplacement de certaines parties des toitures des bâtiments A et C des Laboratoires Eclair - 240003 - Lot n° 2
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le marché a pour objet la réparation partielle et le remplacement de certaines parties des toitures des bâtiments …
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Les salaires dans le secteur social et médico-social
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Mar 2016
… Ces salariés, principalement sur des postes peu qualifiés, sont en grande majorité des femmes, souvent à temps partiel.
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MAPA 31/2024 - Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades Le quartier La Tour, où se situe la …
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Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… Il est composé d’un rez-de-chaussée et d’un étage partiellement effondré. Le bâtiment désaffecté abritait …
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Réalisation d’un diagnostic Produits Equipements Matériaux Déchets (P.E.M.D.) préalable aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice.
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
Des travaux de démolition partielle sur l’ancien tribunal, propriété de la ville, doivent être réalisés. Le bâtiment …
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L’offre de soins hospitaliers en psychiatrie : évolutions de 2008 à 2019 et disparités territoriales
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 Sept 2023
… en charge à temps complet et à temps partiel, pour différents publics (les enfants et adolescents, les adultes …
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Bases administratives SAE
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jul 2026
La Statistique annuelle des établissements de santé (SAE) est une enquête administrative exhaustive obligatoire, principale source de données …
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Bases statistiques SAE
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Nov 2026
… administratives » en traitant la non réponse totale et partielle, destinés aux études statistiques. Chaque fichier correspond aux réponses …
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Base ARES - Agrégats régionaux sur les établissements de santé
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Feb 2023
La base ARES (pour agrégats régionaux sur les établissements de santé) constitue un ensemble d’indicateurs régionaux dont …
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Aide sociale à l’hébergement et allocation personnalisée d’autonomie en 2011 : profil des bénéficiaires en établissement
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Aug 2015
… L’APA prend partiellement en charge le tarif dépendance et l’ASH, tout ou partie du tarif hébergement …
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Observation statistique des territoires transfrontaliers
Premier ministreUpdated 2 Feb 2015
… irrégulière selon les frontières, souffre d’une connaissance partielle et morcelée. La connaissance insuffisante de leur fonctionnement ne …
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Diagnostics territoriaux emplois compétences par bassins d'emploi
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 Jan 2022
… emploi : – demande d’emploi – recours à l’activité partielle – sur les entreprises (dont des exemples) – sur les secteurs …
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Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 12 Mar 2016
… bénéficiaires des paiements de la PAC a été partiellement invalidée : elle ne concerne désormais plus que les personnes …
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Arbres
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Sur cette couche de données sont renseignés la mensuration, la classification des arbres (partielle et pour les arbres …
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Les arbres - Paris
Région Île-de-FranceUpdated 9 Sept 2019
… Sur cette couche de données sont renseignés la mensuration, la classification des arbres (partielle et pour les arbres …
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Résultats de l'AAP Pass Numériques
Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019
… numérique, avec une prise en charge totale ou partielle par un tiers-payeur. En pratique, les personnes reçoivent …
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Cimetières de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… La géométrie d’un objet Cimetière peut être partiellement identique à celle d’un bâtiment (bâtiment mitoyen). Pour …
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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
… document (CC,PLU, PLUi) * La notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les documents d'urbanisme opposables (et les procédures …
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Atlas des zones d'emploi
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 22 Feb 2016
… pour la première fois en 1983-84 et partiellement révisés en 1993- 94 étant apparus en partie obsolètes …