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444 datasets for “ouvertes”
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Rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac
EtalabUpdated 9 Oct 2018
… enseignement supérieur et de la recherche son rapport sur les conditions d'ouverture du système Admission Post-Bac.
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Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas
Les LilasUpdated 8 Jul 2024
Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction …
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Statistique trimestrielle du milieu ouvert (Hors écrou)
Ministère de la JusticeUpdated 11 Oct 2026
Publication statistique des personnes et mesures prises en charge hors écrou par les Services Pénitentiaires d'Insertion et …
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Étude sur les usages, difficultés et besoins des utilisateurs, dans la recherche, la production et l’utilisation de données ouvertes.
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 5 Jun 2023
… et besoins, dans la recherche, la production et l’utilisation de données environnementales ouvertes soutenant les politiques publiques.
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Consultations 2023
SA HLM EBS HABITATUpdated 12 Jun 2025
Consultations 2023
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Consultation 2024
SA HLM EBS HABITATUpdated 12 Jun 2025
Consultations 2024
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2024 Marchés publics
sabine guiseUpdated 10 Apr 2025
Liste des marchés publics année 2024
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arrêtés de voirie 2026
Les LilasUpdated 12 Nov 2026
arrêtés voirie pris en 2026
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POUVOIR D'ACHAT
Mme STANSTED francoise patriciaUpdated 26 Dec 2025
ÉMISSION DES VALEURS DU TRÉSOR
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MAPA
commune Saint AstierUpdated 19 Sept 2025
Rénovation logement communal et création d'un studio DCE
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Création d'une voie
COMMUNE CHAILLONUpdated 17 Mar 2026
Diffusion d'une nouvelle voie au sein de l'agglomération, à savoir : Sentier de l'Ile
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panneau d 'affichage
Pierre LANDURIERUpdated 14 Sept 2026
panneau d'affichage au Maréchal rue de la saumotte panneau d'affichage à Cropigny rue des aubus
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DONNEES : Lignes de bus urbain sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Lignes de bus assurées par la TRACE
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Déclaration des dépenses 2024 de la collectivité
Mairie YZEURE Secteur Commande PubliqueUpdated 22 May 2025
Déclaration des dépenses 2024 de la collectivité en lien avec la loi AGEC
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DONNEES : Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération (données partielles)
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération. Donnée non exhaustive
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Travaux routiers - Meuse (GP_PORTAIL_TRAVAUX)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Information de la population concernant les travaux et manifestations sur les routes meusiennes
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DONNEES : Arrêts sur les lignes de bus urbains sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Arrêts de bus désservis par la TRACE
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Renouvellement de la flotte de véhicules RUBAN
Communauté d'agglomération Porte de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
Nombre et type de véhicules RUBAN achetés par la CAPI entre 2019 et 2026
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Données essentielles et REAP
VILLE DE LOURDESUpdated 26 Dec 2024
Marché de service d'assurance - flotte auto - nouvelle consultation suite à procédure infructueuse Marché conclu sans publicité préalable …
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DONNEE : Affichage d'opinion et colonnes Morris sur Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Localisation des sites d'affichage d'opinion.
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