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Search results for oise

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53 datasets for “oise”

  1. data.gouv.fr

    L'Oise et ses cantons

    Conseil général de l'OiseUpdated 19 Dec 2015

    Référentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques

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  2. data.gouv.fr

    Plan opérationnel d'actions touristiques de la "Destination Oise"

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Aug 2015

    Document composé : -d'éléments introductifs sur les potentialités de l'Oise - caractéristiques du territoire- chiffres clefs -Présentation des …

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  3. data.gouv.fr

    Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations de l'Oise

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations du département de l'Oise à partir des études quantitatives …

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  4. data.gouv.fr

    Carte de comptages de l'Oise

    NosCandidats -Updated 28 Sept 2015

    La carte de comptages est la représentation cartographique des mesures de comptage des véhicules sur le réseau routier …

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  5. data.gouv.fr

    Règlement équipe pluridisciplinaire RSA

    Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016

    Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires

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  6. data.gouv.fr

    Règlement de réutilisation des données publiques

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise

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  7. data.gouv.fr

    Règlement de la salle de lecture

    Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015

    Règlement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation …

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  8. data.gouv.fr

    Budget primitif

    Conseil général de l'OiseUpdated 1 Feb 2016

    Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012

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  9. data.gouv.fr

    Budget par chapitres et comptes par fonction

    Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015

    Maquette comptable du budget

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  10. data.gouv.fr

    Rapport annuel d'activités du SATEP

    Conseil général de l'OiseUpdated 24 Aug 2015

    … l'eau potable) présentant la thématique "eau potable" dans le département de l'Oise: études, projets et objectifs

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  11. data.gouv.fr

    Décision modificative n° 1

    Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014

    Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 depuis 2012

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  12. data.gouv.fr

    Décision modificative n° 2

    Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014

    Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 depuis 2012

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  13. data.gouv.fr

    Budget par chapitres et comptes par nature

    Conseil général de l'OiseUpdated 3 Nov 2015

    Maquette comptable du budget

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  14. data.gouv.fr

    Décision modificative n° 3

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Délibérations relatives à la décision modificative n° 3 de 2013

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  15. data.gouv.fr

    Débat d'orientations budgétaires

    Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015

    Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires depuis 2012

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  16. data.gouv.fr

    Budget primitif - Rapports chapeaux par mission

    Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014

    Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012: rapports chapeaux

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  17. data.gouv.fr

    Rapport annuel d'activités de la CATER

    Conseil général de l'OiseUpdated 23 Jul 2015

    … des rivières) présentant la thématique "rivière" dans le département de l'Oise: études et projets, réalisations et objectifs

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  18. data.gouv.fr

    Rapport annuel d'activités du SATESE

    Conseil général de l'OiseUpdated 27 Jan 2016

    … la thématique "assainissement" dans le département de l'Oise; suivi des stations éligibles à l'assistance technique départementale …

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  19. data.gouv.fr

    Rapports d'activités du Conseil général

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Le rapport d'activités établit un bilan des politiques départementales (2011 et 2012)

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  20. data.gouv.fr

    Plan départemental de l'habitat

    Conseil général de l'OiseUpdated 18 May 2015

    Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat.

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