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287 datasets for “objet”
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12/03/2019 – 00:00:00 Ensembles mobiliers et objets mobiliers inscrits M.H. au titre objets Caoa Pas-de-Calais 6093 réfs. 1970-2010 c.a. (export 20190312 Agrégée V.2.3.17 18fév.2018 sauf commune(s) pour éviter des notices en doublon sur Palissy : Fruges, Laventie, Saint-Omer. [HdF dép. 62 Caoa Export Agrégée V.2.3.17 le 12-03-2019 6093 réfs]
A.G. GodardUpdated 16 Apr 2019
… au titre objets Caoa Pas-de-Calais 6093 réfs. (export 20190312 Agrégée V.2.3.17 18fév.2018 …
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RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres 2018 du Tourisme Culturel. Hauts-de-France Art-déco 2019 Design 2020. Conservations des antiquités et objets d'art. Thèmatiques HdF. Documents associés.
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 20 Jan 2020
… Conservations des antiquités et objets d'art. Thèmatiques HdF. Documents associés. -------------------------- **Hauts-de-France : art-déco 2019 design …
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Constructions surfaciques de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
**Définition :** Ouvrage de grande surface lié au franchissement d’un obstacle par une voie de communication, ou à …
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Objet : Disparition des fichiers FANTOIR, FIMOCA et FIMOCT en juillet 2023 - Mise en place des fichiers TOPO, STRUCTURES, UAMISSIONS, COMPETENCES et ACHEMINEMENT
Ministères économiques et financiersUpdated 30 Oct 2023
Ces fichiers décrivent les structures de la Direction générale des Finances publiques et leurs compétences géographiques. **Objet : Disparition …
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SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DES PONTS DE CE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 16 May 2025
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance du groupement de commande …
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Axes de voies ferrées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Niveau de l’objet par rapport à la surface du sol - valeur négative pour un objet souterrain, nulle …
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Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Identifiant unique de l'objet CODE_SIREN : Code SIREN de l'entité administrative NATURE : Nature de l'EPCI …
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Parcellaire Express (PCI)
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Sept 2026
… Le produit Parcellaire Express (PCI) est constitué d’objets géographiques simples (objets vecteurs ponctuels, surfaciques ou multi-surfaciques …
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Référenciel des tronçons routiers de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… La modélisation d’un tronçon routier se fait à l’axe de la chaussée (deux objets sont le …
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BD TOPO®
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026
La BD TOPO® version 3.5 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire …
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DEBROUSSAILLEMENT
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Sept 2026
… En téléchargement, le produit DÉBROUSSAILLEMENT se décline en deux versions : **Une version complète** qui contient tous les objets …
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Avis d'attribution marché de vérifications périodiques des bâtiments communaux
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 27 May 2026
Le présent marché a pour objet les vérifications règlementaires des installations techniques des bâtiments communaux de la commune …
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Plans d'eau de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Un objet Plan d'eau est composé d'objets simples surfaciques de la classe Surface hydrographique, connexes ou …
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MAPA 15/2024. Location d’engins, matériels et équipements de travaux publics sur deux ans.
Commune de BrignolesUpdated 6 Jun 2024
La présente consultation a pour objet la location d’engins, de matériels et d’équipements de travaux publics …
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Etude du patrimoine maritime des ports et des villes portuaires en Provence-Alpes-Côte d'Azur 1/2
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Notice_objet_Base_Palissy.csv **Documents associés :** Les jeux de données sont présentés en détail dans un manuel …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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MAPA 03/2025 - PRESTATIONS D’INHUMATION DES PERSONNES DÉPOURVUES DE RESSOURCES
Commune de BrignolesUpdated 7 Feb 2025
Le présent marché a pour objet des prestations d’inhumation de personnes dépourvues de ressources conformément aux articles …
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Services Publics de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Identifiant OSM de l'objet meta_osm_ur : Lien URL de l'objet OSM meta_first_ : Date et …
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Emprise et date des linéaires de voies couvertes par un plan topographique sur Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Représentation linéaire des rues objets d'un levé topographique sur Colmar Agglomération avec indication de la date de …
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EM 2018-13 Les éloignements 2017 au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types …
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