Search results for mecanisme
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11 datasets for “mecanisme”
- data.gouv.fr
INFO-FINANCIERE
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Il s’agit du « Mécanisme officiel français de stockage centralisé des informations réglementées ». Le site info-financiere.gouv …
- XSD
- XML
- Humanitarian Data Exchange
PiN intersectorial - 2022 Colombia
iMMAP Inc.Updated 10 Apr 2025
… i Estándares de vida, ii Mecanismos para afrontar el shock y iii Bienestar Físico y Mental. De manera …
- XLSX
- Humanitarian Data Exchange
PiN intersectorial - Colombia 2023
iMMAP Inc.Updated 22 Jul 2026
… i Estándares de vida, ii Mecanismos para afrontar el shock y iii Bienestar Físico y Mental. De manera …
- XLSX
- data.gouv.fr
Déploiement des réseaux très haut débit sur l'ensemble du territoire national
Premier ministreUpdated 6 Feb 2016
… Il faut concevoir des mécanismes de soutien et de financement pour la réalisation de cette infrastructure.
- data.gouv.fr
Arrêts maladie en France (2010–2025) — Analyse statistique, économique et juridique
INVESTIPOLEUpdated 4 Dec 2025
… aux chercheurs et aux décideurs souhaitant comprendre les mécanismes actuels des arrêts maladie en France.\ Il a également …
- data.gouv.fr
Logements sociaux et bailleurs par département en 2018
Caisse des DépôtsUpdated 3 Feb 2025
… et regroupements, présentant des liens capitalistiques ou des mécanismes de solidarité financière. A noter que les bailleurs peuvent …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Logements sociaux et bailleurs par région en 2018
Caisse des DépôtsUpdated 25 Oct 2019
… et regroupements, présentant des liens capitalistiques ou des mécanismes de solidarité financière. A noter que les bailleurs peuvent …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Jeux de données de la base Prosocour (individus, charges, liens interpersonnels)
GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 18 Nov 2025
… L’objectif est de documenter les réseaux de sociabilité, les mécanismes d’ascension sociale et la hiérarchisation des …
- JSON
- data.gouv.fr
Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026
comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026
… 16 outils sur 18 documentent leur conformité et nomment le mécanisme employé, dont 4 via un partenaire explicitement …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Les Français et les fausses informations
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 30 Mar 2026
… et situations à risque, et de comprendre les mécanismes qui modèlent le jugement. Un rapport s’appuyant sur …
- XLSX
- data.gouv.fr
Fiscalité et foncier : répartition des zones à enjeux dans la région
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026
… Les mécanismes envisagés pourraient diminuer la contrainte sur les collectivités et retarder à 2036 la mise en compatibilité …