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21 datasets for “institutionnel”

  1. data.gouv.fr

    Origine des saisines du Médiateur SNCF

    SNCFUpdated 15 Sept 2026

    Ces données sont issues des rapports annuels du Médiateur SNCF. La Médiation SNCF permet aux voyageurs de demander …

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  2. data.gouv.fr

    Saisines et avis du Médiateur SNCF

    SNCFUpdated 14 Sept 2026

    Ces données sont issues des rapports annuels du Médiateur SNCF. La Médiation SNCF permet aux voyageurs de demander …

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  3. data.gouv.fr

    Information GES

    SNCFUpdated 20 Oct 2025

    SNCF Voyageurs publie sa méthodologie de calcul de quantité de gaz à effet de serre (GES) émise à …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des marchés conclus en 2016

    Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 16 Mar 2017

    … voir également la rubrique consacrée sur le site institutionnel de la Ville](http://www.champagne-sur-seine.fr …

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  5. data.gouv.fr

    Acquisitions de la nationalité française en France par année et procédure (2008–2025)

    FranceAccueil.comUpdated 23 Oct 2026

    … Sources institutionnelles : Insee, ministère de l'Intérieur (DGEF) et ministère de la Justice. Compilation et présentation : FranceAccueil.com …

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  6. data.gouv.fr

    Lien pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES), développement régional et politique de sites

    Premier ministreUpdated 3 Apr 2015

    … d’observer les potentialités d’un nouveau paysage institutionnel en formation. Les problématiques des liens des PRES avec …

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  7. data.gouv.fr

    Positionnement des universités de taille moyenne et des sites secondaires dans la réorganisation du systèmes d'enseignement supérieur et de recherche français

    Premier ministreUpdated 28 Jan 2016

    … Cette prise de conscience bénéficie d’un contexte institutionnel favorable (circulaire du 25 novembre 2004 et Loi de …

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  8. data.gouv.fr

    Mediation

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026

    En 2022, le Conseil Départemental de l'Isère se dote d'un dispositif de médiation institutionnelle, recours amiable …

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  9. data.gouv.fr

    Quelle articulation entre PRES, RTRA, et Pôles de compétitivité ?

    Premier ministreUpdated 13 Jan 2015

    … Recherche Avancée (RTRA), aux instituts Carnot.Cette floraison institutionnelle est fondée sur un constat commun : l’attractivité de …

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  10. data.gouv.fr

    Transmission agricole en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 22 May 2026

    … en évidence le rôle central des facteurs économiques, institutionnels et psychosociaux dans les parcours de transmission. Elle montre …

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  11. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … Références institutionnelles et identifiants pérennes (DOI) : - CERN Zenodo : https://doi.org/10.5281/zenodo.23756794 - Harvard Dataverse : https …

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  12. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … Références institutionnelles et identifiants pérennes (DOI) : - CERN Zenodo : https://doi.org/10.5281/zenodo.23756794 - Harvard Dataverse : https …

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  13. data.gouv.fr

    CREATION, REDACTION ET IMPRESSION DU MAGAZINE D’INFORMATIONS MUNICIPALES

    MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 19 May 2025

    … Des partenaires institutionnels de la Ville reçoivent aussi le magazine. Celui-ci est mis en ligne et téléchargeable …

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  14. data.gouv.fr

    Données régionales sur la commercialisation des logements neufs

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 20 Aug 2026

    … type de logements (individuel / collectif) ; - les ventes aux institutionnels (ventes en bloc) : nombre de logements réservés en bloc …

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  15. data.gouv.fr

    Evaluer la corruption : comment comparer les indicateurs ?

    Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026

    **La corruption, en affaiblissant les cadres institutionnels au travers desquels les acteurs économiques interagissent, constitue un frein important …

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  16. data.gouv.fr

    Données selon le zonage ABC sur la commercialisation des logements neufs

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 20 Aug 2026

    … distiguant le type de logements ; - les ventes aux institutionnels (ventes en bloc) : nombre de logements réservés en bloc …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des communes selon le zonage ABC

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026

    … le logement locatif intermédiaire (LLI) pour les investisseurs institutionnels: périmètre géographique d'éligibilité et plafonds de loyers et …

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  18. data.gouv.fr

    Données nationales sur la commercialisation des logements neufs

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 20 Aug 2026

    … nombre de pièces du logements ; - les ventes aux institutionnels (ventes en bloc) : nombre de ventes en bloc et …

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  19. data.gouv.fr

    Réserves naturelles régionales en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2026

    … à une consultation du public et des acteurs institutionnels prévue par le code de l'environnement. Le classement …

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  20. data.gouv.fr

    DEBROUSSAILLEMENT

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Sept 2026

    … de l’objet sur le géoportail - adresse internet institutionnelle de référence - date d’intégration de l’objet dans …

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“institutionnel” datasets · Open Data Finder