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21 datasets for “institutionnel”
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Origine des saisines du Médiateur SNCF
SNCFUpdated 15 Sept 2026
Ces données sont issues des rapports annuels du Médiateur SNCF. La Médiation SNCF permet aux voyageurs de demander …
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Saisines et avis du Médiateur SNCF
SNCFUpdated 14 Sept 2026
Ces données sont issues des rapports annuels du Médiateur SNCF. La Médiation SNCF permet aux voyageurs de demander …
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Information GES
SNCFUpdated 20 Oct 2025
SNCF Voyageurs publie sa méthodologie de calcul de quantité de gaz à effet de serre (GES) émise à …
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Liste des marchés conclus en 2016
Commune de Champagne-sur-SeineUpdated 16 Mar 2017
… voir également la rubrique consacrée sur le site institutionnel de la Ville](http://www.champagne-sur-seine.fr …
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Acquisitions de la nationalité française en France par année et procédure (2008–2025)
FranceAccueil.comUpdated 23 Oct 2026
… Sources institutionnelles : Insee, ministère de l'Intérieur (DGEF) et ministère de la Justice. Compilation et présentation : FranceAccueil.com …
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Lien pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES), développement régional et politique de sites
Premier ministreUpdated 3 Apr 2015
… d’observer les potentialités d’un nouveau paysage institutionnel en formation. Les problématiques des liens des PRES avec …
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Positionnement des universités de taille moyenne et des sites secondaires dans la réorganisation du systèmes d'enseignement supérieur et de recherche français
Premier ministreUpdated 28 Jan 2016
… Cette prise de conscience bénéficie d’un contexte institutionnel favorable (circulaire du 25 novembre 2004 et Loi de …
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Mediation
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026
En 2022, le Conseil Départemental de l'Isère se dote d'un dispositif de médiation institutionnelle, recours amiable …
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Quelle articulation entre PRES, RTRA, et Pôles de compétitivité ?
Premier ministreUpdated 13 Jan 2015
… Recherche Avancée (RTRA), aux instituts Carnot.Cette floraison institutionnelle est fondée sur un constat commun : l’attractivité de …
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Transmission agricole en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 22 May 2026
… en évidence le rôle central des facteurs économiques, institutionnels et psychosociaux dans les parcours de transmission. Elle montre …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… Références institutionnelles et identifiants pérennes (DOI) : - CERN Zenodo : https://doi.org/10.5281/zenodo.23756794 - Harvard Dataverse : https …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… Références institutionnelles et identifiants pérennes (DOI) : - CERN Zenodo : https://doi.org/10.5281/zenodo.23756794 - Harvard Dataverse : https …
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CREATION, REDACTION ET IMPRESSION DU MAGAZINE D’INFORMATIONS MUNICIPALES
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 19 May 2025
… Des partenaires institutionnels de la Ville reçoivent aussi le magazine. Celui-ci est mis en ligne et téléchargeable …
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Données régionales sur la commercialisation des logements neufs
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 20 Aug 2026
… type de logements (individuel / collectif) ; - les ventes aux institutionnels (ventes en bloc) : nombre de logements réservés en bloc …
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Evaluer la corruption : comment comparer les indicateurs ?
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
**La corruption, en affaiblissant les cadres institutionnels au travers desquels les acteurs économiques interagissent, constitue un frein important …
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Données selon le zonage ABC sur la commercialisation des logements neufs
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 20 Aug 2026
… distiguant le type de logements ; - les ventes aux institutionnels (ventes en bloc) : nombre de logements réservés en bloc …
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Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026
… le logement locatif intermédiaire (LLI) pour les investisseurs institutionnels: périmètre géographique d'éligibilité et plafonds de loyers et …
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Données nationales sur la commercialisation des logements neufs
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 20 Aug 2026
… nombre de pièces du logements ; - les ventes aux institutionnels (ventes en bloc) : nombre de ventes en bloc et …
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Réserves naturelles régionales en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2026
… à une consultation du public et des acteurs institutionnels prévue par le code de l'environnement. Le classement …
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DEBROUSSAILLEMENT
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Sept 2026
… de l’objet sur le géoportail - adresse internet institutionnelle de référence - date d’intégration de l’objet dans …
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