Search results for inscriptions
FiltersPDF
30 datasets for “inscriptions”
- data.gouv.fr
Inscription par bureau de vote de la commune de Chassieu
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Nombre d'inscrits sur liste électorale répartis sur la commune par bureaux de vote.
- CSV
- data.gouv.fr
INSCRIPTION SUR LES LISTES ÉLECTORALES DES CITOYENS FRANÇAIS
Noujoude LAÏDOUNIUpdated 12 Aug 2015
1 – Pour que votre inscription sur les listes électorales soit effective au 1er mars de l’année prochaine …
- data.gouv.fr
Evaluation des médicaments
Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026
… Aussi, seuls les médicaments pour lesquels le laboratoire qui les commercialise souhaite obtenir leur inscription sur cette liste …
- CSV
- data.gouv.fr
Trait de côte : le front de mer paie-t-il l’érosion ?
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… En écartant les ventes de l’année précédant l’inscription, période de délibération des communes, l’estimation devient …
- CSV
- Data.gov Catalog
Digital Geologic-GIS Map of Navajo National Monument and Vicinity, Arizona (NPS, GRD, GRI, NAVA, NAVA digital map) adapted from a U.S. Geological Survey Miscellaneous Investigations Series Map by Haynes and Hackman (1978)
National Park ServiceUpdated 18 Aug 2023
The Digital Geologic-GIS Map of Navajo National Monument and Vicinity, Arizona is composed of GIS data layers …
- ZIP
- data.gouv.fr
Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jul 2025
… La délivrance d’un diplôme se rapporte à une inscription prise par un étudiant pour préparer le diplôme …
- CSV
- JSON
- DOCX
- data.gov.au
Loggerhead turtle tagging program: Turtle Bay, Dirk Hartog Is - Jan 2007
Australian Ocean Data NetworkUpdated 23 Jun 2025
… The nesting sites are very close to Cape Inscription). The species is considered the most endangered turtle that …
- HTML
- data.gouv.fr
Administration
Académie Collégiale Musulmane de LyonUpdated 20 Feb 2026
… dossier d’inscription, bilans pédagogiques et administratifs *** ## 🎯 **4. Motivations pour la création du jeu de données** * Améliorer la …
- data.gouv.fr
Les associations de la ville de Saint-Marcellin
Saint-MarcellinUpdated 26 Nov 2021
… des associations de la ville et permettre des inscriptions et des adhésions simplifiées et rapides en ligne. La …
- XLSX
- data.gouv.fr
Jeu de données de la base Montalivet du CRCV
GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 23 Apr 2026
… domaine, genre, auteur), des données de contextualisation (datation, inscription du sujet dans son époque, périodes et siècles représentés …
- CSV
- data.gouv.fr
Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2025
… La délivrance d’un diplôme se rapporte à une inscription prise par un étudiant pour préparer le diplôme …
- CSV
- JSON
- DOCX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
- data.gouv.fr
Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) des Alpes-Maritimes
Département des Alpes-MaritimesUpdated 23 Apr 2026
… altitude * periode * type_pratique * autres_usages * date_demande_inscription * porteur_demande * avis_cdesi_date * signaletique_ref_type * amenagement …
- GPKG
- data.gouv.fr
Liste des édifices labellisés « Architecture contemporaine remarquable » (ACR) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… monuments historiques qui peuvent être signées en région (inscription) ou par la ministre (classement). **INFORMATION** : LE JEU DE …
- CSV
- GPKG
- XLSX
- data.gouv.fr
Bureaux de vote et adresses de leurs électeurs
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 2 Apr 2024
… du 1er août 2016 rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales, et qui a été mis …
- PARQUET
- CSV
- data.gouv.fr
Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Fonds de restructuration des locaux d’activité
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… un cadre partenarial clair et structuré (ORT) • Une inscription dans une stratégie globale d'aménagement • Une demande émanant …
- CSV
- data.gouv.fr
Référentiel à grande échelle (RGE)
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 11 Aug 2025
… ign.fr](https://espacecollaboratif.ign.fr/), nécessitant une inscription préalable. L'espace collaboratif propose une [API](https://espacecollaboratif …
- WMTS
- JPEG2000
- SHP
- ASC
- data.gouv.fr
Actes administratifs du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Préalablement la publicité des actes était opérée par affichage et surtout par inscription dans un registre des actes …
- data.gouv.fr
20190926programme.pdf
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 6 Nov 2019
… bulletin_inscription_journees_ACAOAF_26_28sept2019.pdf bulletin_reservation_hoteliere_tarn_tourisme.pdf programme_journees_ACAOAF_26_28sept2019 …
- XLSX
- ODT
- data.gouv.fr
INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… postériori des arrêts déjà diffusés, en demandant votre inscription à la liste de diffusion via ce [Formulaire de …
- DTD
- XML