Search results for individuel
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103 datasets for “individuel”
- data.gouv.fr
Exposition des maisons individuelles au phénomène de retrait-gonflement des argiles (RGA)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 11 Dec 2025
Ce jeu de données renseigne sur le niveau d’exposition des maisons individuelles au phénomène de retrait-gonflement …
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ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA CONFECTION DE PLATEAUX REPAS INDIVIDUELS EN LIAISON FROIDE SUR 2 ANS POUR LE C.C.A.S
Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025
Confection et livraison de plateaux repas pour le Centre Communal d’Actions Sociales de la ville de Brignoles …
- data.gouv.fr
Complémentaire santé : un organisme d’assurances sur quatre gère exclusivement des contrats individuels en 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017
… Un quart des organismes d’assurances gèrent exclusivement des contrats individuels en 2015 et pourraient voir leur activité …
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- data.gouv.fr
MAPA 33-1-2024 - Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans.
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
Ces marchés concernent la fourniture de vêtements et de petits équipements de protection individuelle (EPI), de vêtements de …
- data.overheid.nl
Benchmark Afvalinzameling
Gemeente GroningenUpdated 4 Jun 2025
Dit is een benchmark-onderzoek uit 2006 naar de individuele prestaties van afvalinzameling van de gemeente Groningen. Deze …
- data.gouv.fr
Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 May 2023
… organismes sur leurs contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif et, depuis 2016, l'enquête est …
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Données détaillées du prix des terrains et du bâti
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 9 Dec 2025
… des terrains et de la construction de maisons individuelles, en fonction de plusieurs caractéristiques. Les données collectées portent …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2022
… organismes sur leurs contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif. Depuis 2019, le champ des contrats …
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- data.gouv.fr
33-4-2024 Lot 4
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans. Ces …
- data.gouv.fr
33-5-2024
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans Lot …
- GovData Germany
Zahl der landwirtschaftlichen Betriebe bewirtschaftete Fläche
GDI-DEUpdated 13 Nov 2026
ToDo individuell
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- GovData Germany
Hamburger Geodatenportal „Geo-Online“ erweitert (Statistik informiert ... Nr. 18/2019)
Transparenzportal HamburgUpdated 12 Nov 2026
Erstmals individuelle Abfrage von Einwohnerzahlen möglich
- data.gouv.fr
Estimation des émissions individuelles de gaz à effet de serre lors des déplacements domicile-travail
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 19 Dec 2025
… Notamment, afin de garantir la confidentialité des données individuelles, les données bilocalisées ne sont accompagnées que d'un …
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- data.gouv.fr
MAPA 33-3-2024
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans. Ces …
- data.gouv.fr
Arrêtés du Maire 2016
Les LilasUpdated 6 Jul 2022
… l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaire.
- data.gouv.fr
Arrêtés du Maire 2022
Les LilasUpdated 15 Dec 2022
… en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
- data.gouv.fr
Rendements et réserve en Champagne, 2000-2026
VITACEAEUpdated 11 Nov 2026
… la réserve qualitative jusqu'en 2006, puis la réserve individuelle à partir de la récolte 2007. Le volume …
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- data.gouv.fr
Recueil des Actes Administratifs (RAA)
Département de l'IndreUpdated 9 Nov 2026
… Ce recueil regroupe notamment les arrêtés, délibérations, décisions individuelles et autres actes réglementaires ou individuels pris par les …
- data.gouv.fr
Arrêtés du Maire 2017
Les LilasUpdated 6 Jul 2022
… en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
- GovData Germany
Coworking in Duisburg
Open.NRWUpdated 12 Nov 2026
In Duisburg findet man Coworking Spaces und Bürogemeinschaften: Individuell ausgestattet, thematisch unterschiedlich, aber immer erschwinglich. Eine Übersicht über …
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