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20 datasets for “fonctionnalite”

  1. data.gouv.fr

    CANOPé CArtographie, fonctionnalités de Nurserie et de protection contre l’érOsion côtière des récifs de Posidonie

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Le programme CANOPé, dédié à la Cartographie, à l’étude des fonctionnalités de Nurserie et de protection contre …

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  2. data.gouv.fr

    Carte de catégories de voies

    Conseil général de l'OiseUpdated 8 Feb 2016

    … fonction du trafic routier, de la largeur de la route et de sa fonctionnalité, cinq catégories sont définies.

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  3. data.gouv.fr

    SRADDET_Annexe_Schéma régional de la cohérence ecologique (SRCE)

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026

    … transparence des infrastructures linéaires au regard de la fonctionnalité écologique, en particulier dans les 19 secteurs prioritaires identifiés …

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  4. data.gouv.fr

    2401002L02

    Collectivité de Saint-MartinUpdated 3 Feb 2025

    … Ils devront par, leur esthétique, leur fonctionnalité et par la qualité des matériaux le composant, s’insérer de …

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  5. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2021 haute résolution IRC (20cm) sur le département des Vosges (88)

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … Il peut être utilisé pour un usage de communication à l'aide des fonctionnalités d'outils simples de …

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  6. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2021 haute résolution RVB (20cm) sur le département des Vosges (88)

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … Il peut être utilisé pour un usage de communication à l'aide des fonctionnalités d'outils simples de …

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  7. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2021 haute résolution RVB (20cm) sur le département du Haut-Rhin (68)

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … Il peut être utilisé pour un usage de communication à l'aide des fonctionnalités d'outils simples de …

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  8. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2021 haute résolution IRC (20cm) sur le département du Bas-Rhin (67)

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … Il peut être utilisé pour un usage de communication à l'aide des fonctionnalités d'outils simples de …

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  9. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2021 haute résolution IRC (20cm) sur le département du Haut-Rhin (68)

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … Il peut être utilisé pour un usage de communication à l'aide des fonctionnalités d'outils simples de …

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  10. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2021 haute résolution RVB (20cm) sur le département du Bas-Rhin (67)

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … Il peut être utilisé pour un usage de communication à l'aide des fonctionnalités d'outils simples de …

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  11. data.gouv.fr

    Logiciels d'aide à la prescription certifiés

    Haute Autorité de santéUpdated 27 Aug 2019

    … Il a pour objectif de promouvoir des fonctionnalités susceptibles : - d’améliorer la qualité de la prescription ; - de faciliter …

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  12. data.gouv.fr

    Les Espaces Naturels Sensibles en Haute-Garonne (ENS)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … pour objectifs de préserver la biodiversité et la fonctionnalité des sites à travers la mise en place de …

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  13. data.gouv.fr

    Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Le flux est amené à évoluer afin d’enrichir les fonctionnalités et les données mises à disposition. Ces …

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  14. data.gouv.fr

    Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Le flux est amené à évoluer afin d’enrichir les fonctionnalités et les données mises à disposition. Ces …

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  15. data.gouv.fr

    Liste des radars fixes en France

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2025

    … radar vitesse fixe de nouvelle génération, doté de fonctionnalités plus avancées de détection des infractions pour contrôler les …

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  16. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Le flux est amené à évoluer afin d’enrichir les fonctionnalités et les données mises à disposition. Ces …

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  17. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Le flux est amené à évoluer afin d’enrichir les fonctionnalités et les données mises à disposition. Ces …

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  18. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle

    MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026

    … Factur-X, UBL, CII/EDI * **Fonctionnalités** : e-reporting, compatibilité Chorus Pro * **Cibles** : micro-entrepreneurs, TPE, PME, ETI/grandes …

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  19. data.gouv.fr

    INPN - Données d'observation et de suivi sur les espèces

    Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 28 Aug 2025

    … via l'outil [OpenObs](https://openobs.mnhn.fr) fonctionnalité de l'INPN qui permet la consultation et le …

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  20. data.gouv.fr

    Colonies d'ardéidés en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Mar 2024

    … des espèces protégées, l’équilibre biologique ou la fonctionnalité des milieux. Suivant leur contenu, ces arrêtés peuvent donc …

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