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81 datasets for “foncier”
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DONNEES : Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération (données partielles)
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération. Donnée non exhaustive
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Comités techniques de Sud Foncier Eco
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026
Les partenaires et l'ensemble des acteurs engagés autour du projet SUD Foncier Eco se réunissent annuellement lors …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2016
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).
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Référentiel foncier public de Guyane en 2015
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).
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Référentiel foncier public de Guyane en 2014
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).
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Référentiel foncier public de Guyane en 2013
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).
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Référentiel foncier public de Guyane en 2017
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).
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Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025
L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …
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Stratégie régionale pour une gestion plus efficiente du foncier en Provence-Alpes-Côte d'Azur_2020
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026
Les enjeux de sobriété foncière et du recyclage du foncier sont au cœur des préoccupations de l’action …
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Données des Valeurs Foncières - Marché du logement
Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023
… Elle permet l’obtention gratuite des données présentant les valeurs foncières de l’ensemble des transactions immobilières et …
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Code source des taxes foncières (TF)
Ministères économiques et financiersUpdated 23 Aug 2019
Le code source des taxes foncières est produit par la Direction Générale des Finances publiques. Ce code source …
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Panorama du foncier économique régional_2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Aug 2026
En Provence-Alpes-Côte d’Azur, le foncier économique représente un défi stratégique, marqué par une offre limitée …
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Accompagner les territoires pour concilier développement et sobriété foncière
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026
… un développement territorial vertueux et sobre en consommation foncière et créer une dynamique plus efficiente sur les territoires …
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Sobriété foncière dans les Parcs naturels régionaux
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Apr 2026
… ruraux et périurbains qui participent à la sobriété foncière pour le climat, la biodiversité et le cadre de …
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Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Dec 2022
Cette donnée représente les limites des périmètres régionaux d'intervention foncière (PRIF) définis dans le cadre de l …
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Taxe foncière : taux cumulés et montant moyen par commune, 2021 et 2025
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
- **Taux cumulé de taxe foncière sur les propriétés bâties** (commune, intercommunalité, syndicats, taxes spéciales, GEMAPI) : médiane des communes …
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SRADDET_Conférences Avenir du territoire
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
… Avenir du territoire du 1/12/2023 * Sobriété foncière_Conférence Avenir du territoire du 01/12/2022 * Support …
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Prix du foncier constructible et logements autorisés
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… https://fonciris.fr/donnees/foncier-constructible **Citer** : Fonciris (2026), « Prix du foncier constructible et logements autorisés », version 1 …
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Séminaire de l'observation territoriale - Les observatoires de l'habitat et du foncier
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 18 Jul 2026
Séminaire du 10 février 2026 sur **les observatoires de l'habitat et du foncier**, animé par l'Aurav …
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Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …
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