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20 datasets for “facture”
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Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle
MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026
Référentiel complet des Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP) dans le cadre de la réforme de la facturation électronique …
- CSV
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Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026
comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026
À trois semaines de l'entrée en vigueur de l'obligation de réception des factures électroniques (1er septembre …
- CSV
- JSON
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Synthèse nationale annuelle - Médicaments et DM en sus
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… le nombre administré ainsi que le prix d'achat pour le secteur public et le montant facturé pour …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- CSV
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Projet - Contrat Electricité Française (CEF) v1.9 – Découplage nucléaire 85%, tarif 70 €/MWh, financement
Xavier PedriUpdated 9 Nov 2025
… TTC aux consommateurs français\ –35,5 % sur la facture moyenne (par rapport à sans CEF)\ – 57% en période …
- JPG
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Taxe de séjour - Valmeinier
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 25 Nov 2021
… d’hébergement, le montant de la taxe et le nombre de nuits facturées, toujours par type d’hébergement.
- XLSX
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Taxe de séjour - Maurienne Galibier
Communauté de Communes Maurienne-GalibierUpdated 26 Nov 2021
… d'hébergement, le montant de la taxe et le nombre de nuits facturées, toujours par type d'hébergement.
- XLSX
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Conjoncture mensuelle de l'énergie
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 6 Nov 2026
… les exportations, ainsi que les prix et la facture des principales formes d’énergie qui sont l'électricité …
- HTML
- CSV
- XLS
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Avenant 6 au marché de maîtrise d'oeuvre PAPI MADON
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
… Au regard de l’état d’avancement des travaux de l’opération 4 et du rythme de facturation …
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MAPA 49-2024 - Renouvellement des abonnements en téléphones portables pour 2 ans.
Commune de BrignolesUpdated 31 Dec 2024
… dépenses de télécommunications et le contrôle de la facturation correspondante ; des gains économiques par rapport à la situation …
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Recueil d'activités 2010 de recherche clinique à promotion industrielle en France
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 11 Apr 2015
… Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2010
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Recueil d'activités 2012 de recherche clinique à promotion industrielle en France
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 6 Nov 2014
… Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2012
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Recueil d'activités 2011 de recherche clinique à promotion industrielle en France
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015
… Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2011
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Recueil d'activités 2013 de recherche clinique à promotion industrielle en France
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Mar 2016
… Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2013
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Recueil d'activités 2012 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015
… Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2012
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Recueil d'activités 2013 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 14 Mar 2016
… Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2013
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Recueil d'activités 2010 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015
… Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2010
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Recueil d'activités 2011 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)Updated 3 Jun 2015
… Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2011
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Codage - Nomenclature Médicament UCD
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 13 Nov 2026
… permettre la mise en oeuvre de contrôles de facturation, * un fichier "UCD_MAJ_xxxxx_aaaammjj.dbf" présentant les …
- ZIP
- data.gouv.fr
FLEXGRID Data_Optimisation des dépenses énergétiques des lycées et des bâtiments par les données
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… de la Région en exploitant les données de facturation multi fluides, eau, gaz électricité. Deux Directions des services …
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Réalisation de services publics numériques en mode produit coordonnés par le programme interministériel Beta.gouv
beta.gouv.frUpdated 27 Mar 2026
… qui assurera la suite des prestations et la facturation pour les bons de commande en cours * La disparition …