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73 datasets for “exercices”
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PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
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Bilan comptable exercice 2020
DELETED DELETEDUpdated 11 Sept 2021
Bilan comptable avec attestation de conformité des comptes par un expert comptable
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Décision modificative n°2 / exercice 2020
Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024
Document budgétaire
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Décision modificative n°2 / exercice 2019
Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024
Document budgétaire
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PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
DELETED DELETEDUpdated 18 Sept 2021
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE SUR L'EXERCICE 2020
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Liste des negociants agrees et des installations enregistrees que ces negociants utilisent pour l'exercice de leur profession (directives 64/432/CEE et 91/68/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …
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Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
Dans le cadre du plan d’amélioration du pilotage des finances publiques du 03 mars 2025, engagement a …
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- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Ordre des Avocats de Paris - Eléments d'Annuaire
Ordre des Avocats de ParisUpdated 9 Nov 2026
Données constituant l'annuaire des avocats inscrits au Barreau de Paris : => Avocats => Structures d'exercices => Mode d'exercice …
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Budget départemental de la Haute-Garonne par exercice (budget primitif)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Sept 2026
… Les nomenclatures comptables utilisées sont la M52 et M57 (exercice 2022), la M4 et la M43. * * * **Pour en …
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La démographie des infirmiers à l’horizon 2030 : un exercice de projections aux niveaux national et régional
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
Des scénarios ont permis de tester des hypothèses d’évolution du quota national et de report des cessations …
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Base de données synthétiques et exercices pratiques de ciblage d’une population d’étude et de pré-traitement de son extraction issue de la base principale du Système National des Données de Santé (SNDS)
Plateforme des Données de Santé (Health Data Hub)Updated 2 Apr 2026
… La mise à disposition de ce jeu de données synthétiques (données fictives) et de ces exercices sur la …
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les …
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Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les …
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les …
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Subventions versées aux associations
Mairie de MazingarbeUpdated 24 Oct 2018
Mairie de Mazingarbe - BUDGET DE LA COMMUNE - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2018
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Compte administratif parkings
Les LilasUpdated 1 Jul 2019
… recettes (titres) ; présente les résultats comptables de l’exercice est soumis par l'ordonnateur, pour approbation, à l …
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Compte administratif Ville des Lilas
Les LilasUpdated 19 Jul 2019
… recettes (titres) ; - présente les résultats comptables de l’exercice - est soumis par l'ordonnateur, pour approbation, à l …
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Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association PMRC
Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020
… tenir de l'association PMRC suite au versement d'une subvention de 45.000€ pour l'exercice 2020
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Convention d'objectif entre la Commune de PACY SUR EURE et l'Association ARPEGE
Commune de PACY SUR EUREUpdated 29 Jul 2020
… tenir de l’association ARPEGE suite au versement d’une subvention de 54.868€ pour l’exercice 2020
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BUDGET 2026 DU CIAS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE
Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud MeuseUpdated 2 Jun 2026
… éventuelles qui interviendront au cours de l'année et le compte administratif à la clôture de l'exercice.
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