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372 datasets for “etat”
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Etat Civil - Cimetières
CORBIONUpdated 27 Aug 2019
Service état civile - cimetière.
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Bergerac - listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'État-civil
Commune de BergeracUpdated 14 Dec 2023
Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'Etat-civil de Bergerac de 2010 à 2018.
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Cessions immobilières de l’Etat depuis 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Ce jeu de données présente les cessions immobilières réalisées par l’Etat-propriétaire depuis 2013, par année civile.
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Actes du séminaire Prospective Info "La prospective territoriale en France : état des lieux et perspective"
Premier ministreUpdated 31 Jan 2015
Actes du séminaire
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PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2015
Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012
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PLF2012-Jaune Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale
Ministères économiques et financiersUpdated 5 Nov 2014
Jaune "Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale" associé au PLF 2012
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Données sur le renouvellement des parcs automobiles par les administrations de l'Etat en Corse
DELETED DELETEDUpdated 20 Oct 2023
Déclaration annuelle sur les commandes réalisées au titre du renouvellement de parc automobile de l'Etat en Corse.
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Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2021
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Jan 2023
Ce jeu de données produit par la direction de l'immobilier de l'Etat présente la liste détaillée …
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L’état d’avancement du PNRU au 1er novembre 2011
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 5 Nov 2014
L’état d’avancement du programme au 1er novembre 2011Répartition régionale des projets signés ou passés en Comité …
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Principales opérations conduites par l’Agence des participations de l’État depuis sa création
Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2015
Tableau récapitulant les principales cessions, augmentations de capital, prises de participations et fusions conduites par l’APE depuis …
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Décès par jour déclarés à l'État Civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Ces données sont issues du registre de l’état civil. ``` Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Décès …
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Naissances par jour déclarées à l'État Civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Ces données sont issues du registre de l’état civil. ``` Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Naissance …
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L’état de santé de la population en France - Édition 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
… population, par déterminants et par pathologies, illustrant l’état de santé globalement favorable des Français. Il met également …
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Mariages par jour déclarés à l'État Civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Ces données sont issues du registre de l’état civil. ``` Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Mariage …
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Parc de l'immobilier de l'Etat au 31/12/2023
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Dec 2024
Ce jeu de données produit par la direction de l'immobilier de l'Etat présente la liste détaillée …
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AEAG - SDAGE 2022-2027 - Etats, pressions, objectifs
Bassin Adour GaronneUpdated 1 Jun 2023
Données d'états, objectifs, pressions des masses d'eau rivière, lac, côtières, de transition et souterraines (selon le …
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Inventaire immobilier de l'État
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Feb 2022
Ce jeu de données présente la liste détaillée des biens immobiliers (hors données confidentielles) dont l’État est …
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Les coopérations inter-CHU. Etat des lieux et perspective
Premier ministreUpdated 28 Apr 2015
Cette étude, réalisée par un groupe de travail présidé par Emmanuel Vigneron (rapporteur : Sandrine Haas), a pour ambition …
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Critères de répartition des dotations versées par l’Etat aux collectivités territoriales
Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jan 2020
… et pour la répartition des dotations de l’État aux collectivités territoriales. Ces principaux critères physiques et financiers …
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Liste des prénoms déclarés à l'État Civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 15 Dec 2023
Ce jeu de données dresse la liste annuelle des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'état civil …
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