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9 datasets for “enveloppe”

  1. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Filets gabarit-enveloppe

    Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Filets gabarit-enveloppe** Version du PLU votée par le Conseil de …

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  2. data.gouv.fr

    Données essentielles concernant le marché public « Construction d’un Cinéma et d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire » conclus par la Ville de BAPAUME.

    Jean-Jacques COTTELUpdated 23 Apr 2025

    … L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est 7 000 000,00 € HT (valeur mars 2024). Le chantier …

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  3. data.gouv.fr

    Exposition des logements et des individus au risque d'inondation par submersion marine

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 11 Dec 2025

    Ce jeu de données renseigne sur les logements et les individus situés dans l'enveloppe approchée des inondations …

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  4. data.gouv.fr

    Exposition des logements et des individus au risque d'inondation par débordement de cours d'eau

    Service des données et études statistiques (SDES)Updated 11 Dec 2025

    Ce jeu de données renseigne sur les logements et les individus situés dans l'enveloppe approchée des inondations …

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  5. data.gouv.fr

    Fonds de restructuration des locaux d’activité

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … Doté d’une première enveloppe de 60M€ dans le cadre du Plan de Relance, ce fonds a été …

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  6. data.gouv.fr

    Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2025

    Commune de BrignolesUpdated 14 Nov 2025

    … L’enveloppe budgétaire prévisionnelle pour ce projet se situe entre 30 000 € et 50 000 TTC. Le marché …

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  7. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de première générale (réforme du baccalauréat 2021)

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 4 Sept 2019

    … Enseignements communs Français 4h Histoire-géographie 3h LVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b) 4h30 Éducation physique et …

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  8. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique à partir de 2019

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 3 Sept 2019

    … Enseignements communs Français 4 h Histoire-géographie 3 h LVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b) 5 h …

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  9. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement de terminale générale (réforme du baccalauréat 2021).

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Mar 2021

    … Enseignements communs Philosophie 4h Histoire-géographie 3h LVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b) 4h Éducation physique et …

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“enveloppe” datasets · Open Data Finder