Search results for electronique
FiltersPDF
39 datasets for “electronique”
- data.gouv.fr
Abonnement électronique à des revues médicales au CHR Metz-Thionville.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 Jun 2025
La procédure utilisée est celle du marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122 …
- data.gouv.fr
Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle
MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026
Référentiel complet des Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP) dans le cadre de la réforme de la facturation électronique …
- CSV
- data.gouv.fr
Base de données d'Inventaires de cycle de vie modélisant la fin de vie des équipements électriques et électroniques
ecosystemUpdated 5 Nov 2019
… Accessibles gratuitement à tous les fabricants d'équipements électriques et électroniques, ces bases s’adressent plus particulièrement aux …
- data.gouv.fr
Statistique mensuelle de la population écrouée et détenue en France
Ministère de la JusticeUpdated 13 Oct 2026
… placement extérieur non hébergé et placement sous surveillance électronique). Données nationales au 1er jour de chaque mois (population …
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
Actes Budgétaires
AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36Updated 23 Mar 2026
Publication sous forme électronique des actes budgétaires
- data.gouv.fr
Actes Budgétaires
SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026
Publication sous format électronique des actes budgétaires
- data.gouv.fr
Recueil des Actes Administratifs
AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE 36Updated 23 Mar 2026
Publication sous forme électronique du recueil des actes administratifs
- data.gouv.fr
Recueil des Actes Administratifs (RAA)
SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36Updated 5 Jun 2026
Publication sous format électronique du RAA
- ZIP
- data.gouv.fr
Actes budgétaires du SDIS de l'Indre
Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'INDREUpdated 9 Apr 2025
Publication sous format électronique des actes budgétaires du SDIS de l'INDRE
- data.gouv.fr
Recueil des Actes Administratifs
Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'INDREUpdated 7 Jan 2026
Publication sous format électronique du Recueil des Actes Administratifs du SDIS de l'Indre
- data.gouv.fr
Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026
comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026
À trois semaines de l'entrée en vigueur de l'obligation de réception des factures électroniques (1er septembre …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Subventions Ile-de-France Mobilités
Île-de-France MobilitésUpdated 9 Sept 2019
… mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention. Vous trouverez …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Actes budgétaires du Département
Département de l'IndreUpdated 6 Jul 2026
**Le Département publie sous format électronique l’ensemble de ses actes budgétaires. Ces documents comprennent notamment le budget …
- data.gouv.fr
Données sur les installations radioélectriques de plus de 5 watts
Agence nationale des fréquencesUpdated 6 Nov 2026
… cadre de la procédure administrative prévue par l'article L.43 du code des postes et communications électroniques.
- ZIP
- data.gouv.fr
Recueil des Actes Administratifs (RAA)
Département de l'IndreUpdated 9 Nov 2026
**Le Département publie sous format électronique son Recueil des Actes Administratifs (RAA), qui rassemble l’ensemble des décisions …
- data.gouv.fr
Données géocodées des structures de la Justice
Ministère de la JusticeUpdated 19 May 2026
… Pour chaque établissement sont référencés adresses physiques, coordonnées GPS, numéro de téléphone et adresse électronique.
- CSV
- data.gouv.fr
Données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros
Département de l'IndreUpdated 24 Jun 2026
**Le Département publie sous format électronique les données essentielles des conventions de subvention qu’il attribue à des …
- CSV
- data.gouv.fr
Observatoire du dépôt légal
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 19 Oct 2026
… objet d’une communication au public par voie électronique (Internet). Synthèse des tendances observées par la BnF, l …
- XLSX
- XLS
- HTML
- data.gouv.fr
Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
Entreprendre.Service-Public.gouv.fr est un site de Service-Public.gouv.fr à destination des entrepreneurs et …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
Service-Public.gouv.fr est un site à destination des usagers. C’est un service généraliste qui répond …
- ZIP
- XML