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126 datasets for “dossier”
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Dossier Délibérations et Décisions 2018
Commune de DraguignanUpdated 19 Dec 2018
Délibérations et Décisions municipales 2018
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Avenant n°2 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 1 Aug 2025
Avenant n°2 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères Nouvelle durée totale du …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019
… sont recueillis à partir de l’analyse du dossier patient https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c …
- CSV
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Avenant n°3 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 10 Feb 2026
Avenant n°3 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères Augmentation du marché à …
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Avenant n°4 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 13 Feb 2026
Avenant n°4 Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe y compris analyses multicritères Augmentation du marché à …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2016
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
Pour chaque thème - 1 fichier de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ; - 1 fichier lexique (format …
- CSV
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2015
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
Pour chaque thème - 2 fichiers de données (format CSV) pour les établissements ayant participé ; - 1 fichier lexique (format …
- CSV
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2017
Haute Autorité de santéUpdated 22 Jan 2018
… sont recueillis à partir de l’analyse du dossier patient [https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c …
- CSV
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Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement de la DINSIC dans le développement et le design de services publics numériques en mode agile
beta.gouv.frUpdated 7 Aug 2018
Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié dans le cadre du renouvellement d'un des …
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Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement du SGMAP dans le déploiement de Start-up d’État et la réalisation de développements de services numériques en mode Agile
beta.gouv.frUpdated 20 Aug 2018
Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié en 2016 dans le cadre du renouvellement d …
- XLS
- DOC
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Dossier aandachtswijken
Gemeente GroningenUpdated 4 Jun 2025
Het kabinet heeft veertig wijken in achttien steden geselecteerd waar deze kabinetsperiode extra investeringen zullen worden gedaan. Deze …
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Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020
… Hauts-de-France : art-déco 2019 design 2020. Dossier. Art mural. Céramique. Lille. (3 réfs.) Commande publique. Ville …
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- ODT
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Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe, y compris analyses multicritères Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… Cette instance est notamment chargée d’émettre un avis préalable à la labellisation du dossier PAPI suite à …
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …
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Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ce simulateur, conçu par la Dila en 2020, établit la liste des documents pour constituer le dossier de …
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- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : * L’ensemble des DTD génériques …
- DTD
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Les arbres remarquables
Ville de ParisUpdated 6 Nov 2026
… 2006 Pour plus de renseignements, consultez la notice en pièce jointe OU le dossier spécial [Arbres remarquables à …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2018
Haute Autorité de santéUpdated 5 Feb 2019
La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant …
- CSV
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2020
Haute Autorité de santéUpdated 26 Mar 2021
La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …
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Appel à manifestation d'intérêt
RDV-SolidaritésUpdated 29 Jul 2020
Dossier de l'appel à manifestation d'intérêt, convention et annexes qui en découlent. Les versions éditables sont …
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