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29 datasets for “donnees-de-reference”

  1. data.gouv.fr

    Exemples d'exploitation des données de référence du Service Public de la Donnée (SPD)

    EtalabUpdated 5 Oct 2022

    Ce jeu de données liste des **exemples d'exploitation [des données de référence du service public de la …

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  2. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale

    Toulouse métropoleUpdated 7 Nov 2026

    La Base Adresse Nationale ([BAN](https://adresse.data.gouv.fr/)) est la base de données de référence des …

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  3. data.gouv.fr

    Simulateur des ZONES TENDUES

    Premier ministreUpdated 5 Feb 2024

    … CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …

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  4. data.gouv.fr

    CORINE Land Cover - Occupation des sols en France

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 12 Jun 2025

    … de la terre **Copernicus** (39 États européens). Données de référence, CORINE Land Cover est issue de l'interprétation …

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  5. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3

    Premier ministreUpdated 7 Jan 2025

    … CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …

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  6. data.gouv.fr

    Simulateur CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …

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  7. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …

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  8. data.gouv.fr

    Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …

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  9. data.gouv.fr

    Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …

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  10. data.gouv.fr

    Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …

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  11. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C

    Premier ministreUpdated 15 Oct 2025

    … feuille de style (CSS) ; * des données de référence (JSON) ; * d’un schéma des données de référence (Schéma JSON).

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  12. data.gouv.fr

    Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …

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  13. data.gouv.fr

    BD Carto® Etat-Major

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Oct 2026

    **BD Carto® Etat-Major** La BD Carto® Etat-Major est la base de données de référence pour la …

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  14. data.gouv.fr

    Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025

    … celle-ci.** En France, la base de données de référence sur la composition nutritionnelle des aliments est gérée …

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  15. data.gouv.fr

    Historique des cyclones tropicaux du Sud-Ouest de l’Océan Indien

    Météo-FranceUpdated 7 Oct 2026

    … version finale, appelée « best‑track », constitue la donnée de référence archivée. Vous trouverez de plus amples informations au …

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  16. data.gouv.fr

    Parc de Camargue - Inventaire des habitats N2000 (Site Camargue)

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 12 Dec 2025

    … Les données de référence ayant servie à l'apprentissage du modèle de classification ont été fournies par Nicolas …

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  17. data.gouv.fr

    Liste des Simulateurs développés par la DILA - Service-public.fr

    Premier ministreUpdated 7 Jun 2024

    … feuille de style au format CSS ; - des données de référence au format JSON ; - d’un schéma des données …

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  18. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … CSS ; • des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA …

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  19. data.gouv.fr

    Ma connexion internet

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 15 Sept 2026

    … Elles sont directement disponibles dans les fichiers de trajectoires de fermeture du cuivre publiés par Orange ( ). **reference - données …

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  20. data.gouv.fr

    Chiffres clés en un clin d'oeil climat air énergie 2021 pour la région Grand Est - Edition 2023

    ATMO Grand EstUpdated 24 Oct 2023

    … afin que les données produites deviennent des données de référence pour les politiques régionales et locales de planification …

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