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16 datasets for “domestique”
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Viandes d'ongulés domestiques / Meat of domestic ungulates
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Nov 2020
Etablissements de viandes Viandes d'ongulés domestiques
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Centres de collecte de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece bovine(directive 88/407/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …
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Liste des centres de stockage de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires d'espece d'animaux domestiques de l'espece bovine (dir.88/407/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 12 Jul 2019
La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …
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Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l’espèce équine(dir.92/65/CEE) / List of approved semen collection centres for intra-Community trade in semen of domestic animals of the
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020
Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l …
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Liste des centres de collecte de sperme agrees pour echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece equine(dir.92/65/CEE)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021
La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …
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Données de l’utilisation domestique de pesticides de l’étude Pesti’home
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 24 Oct 2022
L’étude Pesti’home est une photographie de l’utilisation domestique des produits pesticides en France métropolitaine. Elle …
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Pollution : suivi des flux domestiques
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024
Les flux de pollution domestique sont calculés dans le cadre de la collecte des redevances pour pollution domestique …
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- Open Government Canada
Wholesale sales of pesticides in Quebec
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 4 Nov 2026
Holders of a permit for the wholesale sale of pesticides (category A) must report, no later than January …
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- Open Government Canada
Trade names of pesticides banned in urban areas
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 12 Aug 2026
It is forbidden to sell to consumers certain pesticides intended for the maintenance of green spaces or indoor …
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Fourniture d'équipements électroménagers, multimédia,lave-vaisselle professionnel, réfrigérateur à usage médical
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 27 Jul 2024
… petit électroménager domestique lot 2 : gros électroménager domestique lot 3 : multimédia lot 4 : fourniture, installation et mise en …
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DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… tenue d'assurer la collecte des eaux usées domestiques et le stockage, l'épuration et le rejet ou …
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Campagne Nationale Logements 1
Observatoire de la qualité des environnements intérieursUpdated 4 Aug 2026
… détaillant, pour chaque occupant, l'ensemble des activités domestiques réalisées et des produits utilisés. **567 logements ont été …
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Campagne nationale Logements 2
Observatoire de la qualité des environnements intérieursUpdated 4 Aug 2026
… et des ménages**, les équipements présents, les activités domestiques et la perception des occupants sur leur confort. **571 …
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Prélèvement eau potable Cenon
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… effectués dans le milieu naturel pour les usages domestiques, agricoles ou industriels (y compris le refroidissement des centrales …
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Prélèvement eau potable Cenon
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… effectués dans le milieu naturel pour les usages domestiques, agricoles ou industriels (y compris le refroidissement des centrales …
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Pollution : suivi des flux industriels
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024
… de la collecte des redevances pour pollution non domestique. Ces flux sont calculés soit par un dispositif de …
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