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16 datasets for “domestique”

  1. data.gouv.fr

    Viandes d'ongulés domestiques / Meat of domestic ungulates

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 24 Nov 2020

    Etablissements de viandes Viandes d'ongulés domestiques

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  2. data.gouv.fr

    Centres de collecte de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece bovine(directive 88/407/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des centres de stockage de sperme agrees pour les echanges intracommunautaires d'espece d'animaux domestiques de l'espece bovine (dir.88/407/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 12 Jul 2019

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l’espèce équine(dir.92/65/CEE) / List of approved semen collection centres for intra-Community trade in semen of domestic animals of the

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020

    Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des centres de collecte de sperme agrees pour echanges intracommunautaires de sperme d'animaux domestiques de l'espece equine(dir.92/65/CEE)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Apr 2021

    La liste des établissements agréés dans le domaine vétérinaire sur le site du Ministère à l'adresse : http …

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  6. data.gouv.fr

    Données de l’utilisation domestique de pesticides de l’étude Pesti’home

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 24 Oct 2022

    L’étude Pesti’home est une photographie de l’utilisation domestique des produits pesticides en France métropolitaine. Elle …

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  7. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux domestiques

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 21 Oct 2024

    Les flux de pollution domestique sont calculés dans le cadre de la collecte des redevances pour pollution domestique …

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  8. Open Government Canada

    Wholesale sales of pesticides in Quebec

    Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 4 Nov 2026

    Holders of a permit for the wholesale sale of pesticides (category A) must report, no later than January …

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  9. Open Government Canada

    Trade names of pesticides banned in urban areas

    Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 12 Aug 2026

    It is forbidden to sell to consumers certain pesticides intended for the maintenance of green spaces or indoor …

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  10. data.gouv.fr

    Fourniture d'équipements électroménagers, multimédia,lave-vaisselle professionnel, réfrigérateur à usage médical

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 27 Jul 2024

    … petit électroménager domestique lot 2 : gros électroménager domestique lot 3 : multimédia lot 4 : fourniture, installation et mise en …

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  11. data.gouv.fr

    DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … tenue d'assurer la collecte des eaux usées domestiques et le stockage, l'épuration et le rejet ou …

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  12. data.gouv.fr

    Campagne Nationale Logements 1

    Observatoire de la qualité des environnements intérieursUpdated 4 Aug 2026

    … détaillant, pour chaque occupant, l'ensemble des activités domestiques réalisées et des produits utilisés. **567 logements ont été …

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  13. data.gouv.fr

    Campagne nationale Logements 2

    Observatoire de la qualité des environnements intérieursUpdated 4 Aug 2026

    … et des ménages**, les équipements présents, les activités domestiques et la perception des occupants sur leur confort. **571 …

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  14. data.gouv.fr

    Prélèvement eau potable Cenon

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    … effectués dans le milieu naturel pour les usages domestiques, agricoles ou industriels (y compris le refroidissement des centrales …

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  15. data.gouv.fr

    Prélèvement eau potable Cenon

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    … effectués dans le milieu naturel pour les usages domestiques, agricoles ou industriels (y compris le refroidissement des centrales …

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  16. data.gouv.fr

    Pollution : suivi des flux industriels

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 23 Sept 2024

    … de la collecte des redevances pour pollution non domestique. Ces flux sont calculés soit par un dispositif de …

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“domestique” datasets · Open Data Finder