Search results for doit
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75 datasets for “doit”
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Mots outils CE1
Noujoude LAÏDOUNIUpdated 12 Mar 2016
Les mots outils sont une liste de mots qu'un élève doit connaître durant son année scolaire de …
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Base Adresse Locale (BAL)
EPT Plaine CommuneUpdated 4 Nov 2026
… Elle doit procéder à la dénomination des voies, des lieux-dits et à la numérotation des constructions qu …
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Comptage routier - Référentiel géographique
Ville de ParisUpdated 9 Nov 2026
… La jointure avec les données de trafic doit se faire par l'attribut **i****u_ac**. En lien …
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Coeur du Parc national de forêts
Parc national de forêtsUpdated 8 Oct 2026
… Cet espace doit concilier préservation des patrimoines et maintien de la vocation économique et sociale du territoire. Pour …
- GPKG
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2018)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021
… PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2019)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021
… PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …
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- JSON
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2020)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Apr 2021
… PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …
- CSV
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2017)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Apr 2021
… PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …
- CSV
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Indicateurs de sélectivité de l'aide
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… qualité des politiques économiques des pays receveurs ne doit pas être le seul critère d’évaluation de la …
- XLS
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Compte Administratif 2022 B15 Restauration : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 27 Oct 2026
… Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental (info : le payeur …
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Compte Administratif 2022 B40 Cité Roguet : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026
… Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental (info : le payeur …
- CSV
- JSON
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Compte Administratif 2022 B42 Parc technique : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 27 Oct 2026
… Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental (info : le payeur …
- CSV
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Compte Administratif 2022 B62 Laboratoire départemental EVA : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 28 Oct 2026
… Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental (info : le payeur …
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2021)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Apr 2021
… PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …
- CSV
- JSON
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Demandes de valeurs foncières
Ministères économiques et financiersUpdated 21 Oct 2026
… doit pas permettre la ré-identification des personnes concernées, de manière indirecte. • La réutilisation des données ne doit …
- TXT.ZIP
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Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026
… Le débroussaillement doit être réalisé par le propriétaire autour des habitations, chantiers et autres installations de toute nature …
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- SHAPEFILE
- ZIP
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Haies de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Leur largeur doit être inférieure à 20 m, et leur longueur supérieure à 25 m. Le seuil d …
- GPKG
- XLSX
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Mar 2025
… PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2022)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 21 Feb 2023
… PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …
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Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de 36kW par IRIS (au 31 décembre 2023)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 30 Jan 2025
… PJ), ce nombre d'installation par maille IRIS doit être rendu public. Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour …
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