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91 datasets for “direction-generale”
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Emissions nettes annuelles de CO2 du trafic aérien commercial en France
Direction Générale de l'Aviation CivileUpdated 19 Nov 2025
* Emissions nettes annuelles de CO2 en millions de tonnes (carburant d’aviation durable ou *SAF* inclus) du trafic …
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Critères de répartition des dotations versées par l’Etat aux collectivités territoriales
Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jan 2020
Ce jeu de données vous permet d’accéder aux principaux critères physiques et financiers utilisés pour la répartition …
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compte de gestion 2016
DELETED DELETEDUpdated 13 Sept 2017
compte de gestion établi par la direction générale des finances publiques pour l'année 2016
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Politique de financement export (PFE)
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Feb 2026
Renouvelée chaque année par la direction générale du Trésor, la Politique de financement export (PFE) encadre l’engagement …
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Les offres diffusées sur Choisir le Service Public
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 9 Nov 2026
Description des données principales contenues dans les offres d’emploi diffusées sur le site Choisir le Service Public …
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Base des lieux et équipements culturels (Basilic)
Ministère de la CultureUpdated 31 Jul 2026
… bases de la direction générale des patrimoines et de l’architecture, de la direction générale de la création …
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Intercommunalités rurales / urbaines Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2025
… La définition du caractère rural _vs_ urbain des intercommunalités a été actée par le la Direction générale des …
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Rapport annuel sur l’état de la fonction publique édition 2018
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 31 Jan 2019
Le rapport annuel sur l’état de la fonction publique est destiné à partager le plus largement possible …
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Code source des taxes foncières (TF)
Ministères économiques et financiersUpdated 23 Aug 2019
Le code source des taxes foncières est produit par la Direction Générale des Finances publiques. Ce code source …
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Données des Valeurs Foncières - Marché du logement
Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023
DVF est une base de données fiscales produite par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Elle permet …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2016
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… fichiers fonciers de septembre 2015 fournis par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Pour l'exploitation de …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2015
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… fichiers fonciers de septembre 2015 fournis par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Pour l'exploitation de …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Référentiel foncier public de Guyane en 2014
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… fichiers fonciers de février 2014 fournis par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Pour l'exploitation de …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2013
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… fichiers fonciers de juillet 2013 fournis par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Pour l'exploitation de …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2017
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… matrice cadastrale de janvier 2017 fournis par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Pour l'exploitation de …
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ANR_01 Projets ANR DOS et DGDS : détail des projets et des partenaires
Agence nationale de la rechercheUpdated 1 Nov 2026
Projets opérés par la Direction Générale Déléguée à la Science (DGDS, anciennement DOS) de l'ANR depuis 2005 …
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Menus de cantine : allergènes
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 2 Feb 2022
… alimentation** identifiés sur le site gouvernemental de la [Direction générale de la concurrence, de la consommation et de …
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Trafic aérien commercial mensuel français
Direction Générale de l'Aviation CivileUpdated 3 Sept 2026
… query=DEVA1203103A\&searchField=ALL\&tab_selection=all) ), la direction générale de l’aviation civile (DGAC) reçoit des exploitants …
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DGDDI - Marchés publics d'un montant supérieur à 20.000 euros hors taxes
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Apr 2018
… Marchés publics DGDDI pour les fournitures, les services et les travaux au sein des bureaux de la direction …
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Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Les éleveurs, qui sont recensés par la direction générale de l'alimentation (DGAl), ne figurent pas sur cette …
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