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80 datasets for “demarche”
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Evaluation des démarches contractuelles de Pays
Premier ministreUpdated 27 Apr 2015
Cette évaluation intermédiaire des démarches contractuelles des pays a été confiée par la DIACT au Conseil général du …
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Liste des entreprises inscrites dans la démarche QUALITASS
Fédération Nationale des Syndicats de l'Assainissement et de la Maintenance IndustrielleUpdated 12 May 2022
… L’entreprise peut solliciter une qualification dans une ou plusieurs des 7 activités concernées par la démarche QUALITASS …
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Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »
Premier ministreUpdated 9 Oct 2026
… La liste des démarches concernées est reprise dans ce jeu de données qui recense les procédures pour lesquelles …
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SRADDET_Bilan de la concertation de 2016 à 2018
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 12 Aug 2026
Dès 2016, la Région Sud a mené une démarche de concertation pour coconstruire le SRADDET qui a associé …
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Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
Cette évaluation des contrats d´agglomération vise à apprécier les effets de cette démarche contractuelle sur les modes …
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Tranquillité, sécurité et gestion des quartiers
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 24 Oct 2015
… facteur de réussite et un objectif des projets de rénovation urbaine et des démarches de gestion des quartiers.
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FOURNITURE DE REPAS PREPARES POUR DES LIVRAISONS EN LIASON FROIDE
MAIRIE DES PONTS DE CEUpdated 19 May 2025
… Le CCAS des Ponts de Cé conduit son service de portage de repas selon une démarche respectueuse des …
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Kit outils opendata29
Conseil départemental du FinistèreUpdated 31 Dec 2024
… Il détaille entre autres la démarche de sélection et de mise en ligne des données, en y intégrant …
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- XLSX
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Formes de mutualisation des services publics en milieu rural
Premier ministreUpdated 10 Jul 2015
… qui ont été prises en compte dans la démarche de labellisation de Relais Services Publics lancée par la …
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Avantages retirés par les entreprises de leur participation à un «cluster»
Premier ministreUpdated 12 Mar 2016
… les entreprises de leur participation active à ces démarches. C´est l´ambition de ce travail qui vise …
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ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2024
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 6 Oct 2026
… Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Les jardins remarquables en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 29 Jan 2024
… la Culture](https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Label-Jardin-remarquable) pour une …
- CSV
- JSON
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ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2021
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2022
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …
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ENC HAD – Référentiels de coûts année 2019
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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ENC HAD – Référentiels de coûts année 2018
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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ENC HAD - Valeurs nationales de coûts 2023
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Base de données d'adressage de la Guyane (2018) - archive
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Plusieurs communes de Guyane s’engagent dans des démarches de mise à jour de l’adressage sur leur …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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ENC SMR – Référentiels de coûts année 2018
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …
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ENC SMR - Valeurs nationales de coûts 2021
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… Le guide pratique expose les nouveautés du fichier Excel et la démarche d'analyse d'un coût. La …
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