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104 datasets for “contrat”
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Contrat de Ville de la commune de Nice 2015-2020
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2020
Vous trouverez ici le contrat de ville de la commune de Nice pour la période 2015-2020.
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Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015-2020 dans le Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Le contrat global « Cure-Yonne » est un outil de gestion et de protection de la ressource en eau …
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Projet - Contrat Electricité Française (CEF) v1.9 – Découplage nucléaire 85%, tarif 70 €/MWh, financement
Xavier PedriUpdated 9 Nov 2025
Découpler 85 % de la production nucléaire d’EDF du marché spot\ Garantir un tarif fixe de 70 €/MWh …
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Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
Cette évaluation des contrats d´agglomération vise à apprécier les effets de cette démarche contractuelle sur les modes …
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Contrats de financement du Fonds pour la transformation de l'action publique
Emile MarzolfUpdated 24 Sept 2021
… interministérielle de la transformation publique a communiqué 85 contrats de transformation signés entre la DITP et la Direction …
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Localisation des lycées publics et privés sous contrat (lycées, EREA, ERPD) Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2022
… financés Région Île-de-France Lycées privés sous contrat EN ou autres. Nota : Les collèges (y-c ceux …
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Complémentaire santé : un organisme d’assurances sur quatre gère exclusivement des contrats individuels en 2015
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017
… Chaque année depuis 2009, les contrats individuels en santé sont en moyenne excédentaires tandis que les contrats collectifs …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 May 2023
… contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif et, depuis 2016, l'enquête est élargie aux contrats …
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Comment les organismes complémentaires fixent leurs tarifs
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Oct 2015
… L’encadrement des critères de tarification de ces contrats conduit à des pratiques tarifaires différentes selon les types …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2022
… Depuis 2019, le champ des contrats enquêtés est élargi à une sélection représentative des dix plus gros contrats …
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CONTRAT 19/2026 - CAMPAGNE DE COMMUNICATION POUR LA FETE DES MEDIEVALES 2026
Commune de BrignolesUpdated 22 May 2026
Le marché a pour but la réalisation d’une publicité avant le lancement des Fêtes Médiévales de la …
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Contrat de relance et de transition écologique
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 24 Sept 2025
… le Contrat de relance et de transition écologique (CRTE). #### Données Le jeu de données contient : - la liste des …
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Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 14 Apr 2026
Le contrat d’avenir est le cadre d’une stratégie conjointe Etat et Région des politiques mises en …
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Parc de Camargue - Anciens bras du Rhône
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Anciens bras du Rhône ayant participé à la genèse et la géomorphologie du delta du Rhône
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Parc de Camargue - Anciennes lignes de rivage
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Anciennes lignes de rivage ayant participé à la genèse et la géomorphologie du delta du Rhône
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Contrat de concession de services pour l'exploitation des activités de restaurant/bar au sein de la propriété CATACHOT à Arjuzanx sur la commune de Morcenx-la-Nouvelle.
SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU SITE D’ARJUZANXUpdated 2 Apr 2024
L’Autorité concédante confie à titre exclusif au Concessionnaire, à ses risques et périls, les prestations suivantes au …
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Parc de Camargue - Topographie du delta du Rhône
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Altitude moyenne sur parcellaire de l'occupation du sol de 2016 et de 2014 (camargue et camargue gardoise)
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Parc de Camargue - Topographie du delta du Rhône (maille)
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Altitude moyenne sur maillage (140 mètres / 140 mètres) à partir du MNT de 2011 issu du Plan Rhône.
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Accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers
Raphaël PRATSUpdated 14 Apr 2026
Il s'agit d'un accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers de la Ville de …
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Contrat de plan Etat Région 2021-2027
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 5 May 2026
Le Contrat de Plan État-Région (CPER) est intégré au Contrat d'avenir. Toutefois, il ne couvre que …