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42 datasets for “contraintes”
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Les conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux : difficultés d’accès, surpeuplement et contraintes budgétaires
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Dec 2014
*Source : DREES, Études et résultats N° 872* *Auteurs : Mathieu Calvo et Anne Legal* À la fin 2012, plus …
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Nouveaux retraités du régime général : des départs plus contraints pour les plus modestes
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jan 2016
Source : Études et Résultats n° 940, novembre 2015 Auteur : Mélisande Chabanne L’atteinte de l’âge légal de …
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Land of Opportunity: Geothermal, Land-based Wind, and Solar PV Potential on Federal Lands
National Renewable Energy LaboratoryUpdated 1 May 2025
This data packet contains supply curves and a composite siting exclusion TIFF for geothermal, land-based wind, and …
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- Data.gov Catalog
United States Offshore Wind Supply Curves 2024
National Renewable Energy Laboratory (NREL)Updated 28 Apr 2025
This data packet contains supply curves, hourly generation profiles, and composite siting exclusion TIFFs for offshore wind (OSW …
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Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce …
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Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d'une mesure d'éloignement sans contrainte, grâce …
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Les éloignements aidés, caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce à …
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L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Les éloignements aidés, caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce à …
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Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce …
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EM 2018-13 Les éloignements 2017 au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Les éloignements aidés, caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce à …
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EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… Les éloignements aidés, caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce à …
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EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Les éloignements aidés, caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce à …
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Arrondissements
Ville de ParisUpdated 4 Mar 2016
… Les communes de Lyon et Marseille présentent également une organisation administrative en arrondissements. **Contraintes géographiques et topologiques :** Un …
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Signal réseau Corse - Recharge véhicule électrique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 9 Jun 2020
… notamment au "gestionnaire du système de prévenir des contraintes sur le réseau". EDF en Corse propose ainsi, à …
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FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LES SERVICES MUNICIPAUX EN 2 LOTS SUR 3 ANS LOT 1
Commune de BrignolesUpdated 19 Jun 2025
… travail grâce à la prise en compte des contraintes ergonomiques relatives au travail de bureau et du confort …
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Fiches descriptives des repères géodésiques du Réseau Géodésique de Polynésie-Française (RGPF)
Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 17 Mar 2022
… lieu - description de la situation topographique - itinéraire et contrainte d'accès - temps d'accès et moyen de locomotion …
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La filière Eau en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 22 May 2026
… Malgré ces contraintes, la filière constitue un levier clé de résilience économique, environnementale et territoriale.
- Open Government Canada
Re-Os dating of gold in gold-bearing orogenic vein systems in the Klondike district – progress report
Government of Yukon | Gouvernement du YukonUpdated 26 Aug 2026
… Analysis of both native gold and synchronous pyrite from veins may provide enough data to determine age contraints …
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Cimetières de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… s’il s’agit d’une simple clôture). **Contrainte de modélisation** : Un objet de classe Cimetière peut englober …
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Zones potentiellement propices à l’installation de solaire photovoltaïque (au sol) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Produite à partir d’une grille d’analyse croisant les différents enjeux et contraintes techniques, elle constitue une …
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