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19 datasets for “contractuel”
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Evaluation des démarches contractuelles de Pays
Premier ministreUpdated 27 Apr 2015
Cette évaluation intermédiaire des démarches contractuelles des pays a été confiée par la DIACT au Conseil général du …
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Parcs Naturels Régionaux de la Région Sud
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
La Région Sud dispose de milieux naturels d’une richesse exceptionnelle et unique en France. Cette biodiversité est …
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Evaluation des contrats d'agglomération (synthèse)
Premier ministreUpdated 5 Nov 2014
Cette évaluation des contrats d´agglomération vise à apprécier les effets de cette démarche contractuelle sur les modes …
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Agents SNCF de nationalité étrangère
SNCFUpdated 26 Jan 2026
… collectives entre la SNCF et son personnel”). * "Agents contractuels" : désigne un agent qui n’est pas au statut …
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- JSON
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Effectifs SNCF par collège
SNCFUpdated 26 Jan 2026
… collectives entre la SNCF et son personnel”). * "Agents contractuels" : désigne un agent qui n’est pas au statut …
- CSV
- JSON
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Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Zones de sensibilité écologique du Plan de Parc
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… Ces zones sont à préserver, à gérer et valoriser, en particulier par des mesures incitatives, contractuelles. L’objectif …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Référentiel aménagement durable de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Aug 2026
… Ces documents stratégiques ont été l'occasion pour la Région de renouvelé sa politique contractuelle en faveur des …
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Rapport égalité Homme / Femme
Communauté d'agglomération du Val de FenschUpdated 7 Apr 2022
… l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les …
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Référentiel de rémunération des 55 métiers de la filière numérique (janvier 2024)
Direction interministérielle du numériqueUpdated 18 Jan 2024
… cadre du recrutement et du renouvellement d’agents contractuels. Initié en 2019 avec la création d’un premier …
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Référentiel de rémunération des 56 métiers de la filière numérique et des systèmes d'information et communication (janvier 2022)
Direction interministérielle du numériqueUpdated 18 Jan 2024
… cadre du recrutement et du renouvellement d’agents contractuels. Ce référentiel a été élaboré conjointement par la direction …
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60 ans et plus : indicateurs au niveau de la commune
Caisse des DépôtsUpdated 9 May 2025
… Les données sur le nombre de fonctionnaires de la fonction publique territoriale et de contractuels au sein des …
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- JSON
- ZIP
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
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Elaboration du dossier PAPI de la Meurthe, y compris analyses multicritères Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… Il est également ajouté une échéance contractuelle au 10 janvier 2025 pour le rendu par le titulaire de …
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Le remplacement des professeurs absents dans l'enseignement public du second degré
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 20 Nov 2024
… maîtres auxiliaires garantis d’emploi – MAGE) et les contractuels (en CDI ou CDD) ; – dénominateur : nombre de jours de …
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Programme Petites villes de demain
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 19 Aug 2026
… Elle fera apparaître les partenariats contractuels entre les différentes communes. #### Liens utiles * [Croisement avec d'autres dispositifs de …
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Compte-rendu Conseil Municipal du MERCREDI 26 SEPTEMBRE 2018
Mairie de MazingarbeUpdated 9 Oct 2018
… la délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à un …
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Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… l'indemnité légale, l'indemnité conventionnelle et l'indemnité contractuelle. Il convient de verser la plus avantageuse au …
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- JSON
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Contrats Régionaux d'Équilibre Territorial (CRET)_Nos territoires d'abord
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… Il intègre des évolutions significatives de cette politique contractuelle pour inciter les territoires à s’engager dans une …
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- JPEG
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Base Étendue, Améliorée et Unifiée des Annonces des Marchés Publics
Adrien DeschampsUpdated 13 Nov 2026
… tableau où chaque ligne correspond à une relation contractuelle entre l'acheteur et le titulaire. Chaque colonne décrit …
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Données relatives aux livraisons de vaccins contre la COVID-19
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Oct 2023
… On distingue deux flux principaux : - Flux amont des laboratoires vers les entrepôts de SPF et ses dépositaires contractuels …
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