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13 datasets for “consommateurs”
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Rapport du Gouvernement au Parlement sur les colonnes montantes d'électricité
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Jan 2018
La colonne montante d'électricité est l'élément terminal du raccordement des consommateurs aux réseaux publics d'électricité …
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Projet - Contrat Electricité Française (CEF) v1.9 – Découplage nucléaire 85%, tarif 70 €/MWh, financement
Xavier PedriUpdated 9 Nov 2025
… un tarif fixe de 70 €/MWh TTC aux consommateurs français\ –35,5 % sur la facture moyenne (par rapport …
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Résultats du contrôle sanitaire de l'eau du robinet
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Nov 2026
… les réseaux de distribution, jusqu’au robinet du consommateur. **Les captages d’eau** En France, près de 33 …
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Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Nov 2026
… les réseaux de distribution, jusqu’au robinet du consommateur. **Les captages d’eau** En France, près de 33 …
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Données du signal Ecogaz
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Nov 2026
… En adaptant sa consommation, chacun peut contribuer à l’effort collectif et éviter que des grands consommateurs ne …
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Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires en France et en Europe (SIQO)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 1 Mar 2021
… Ils permettent aux consommateurs d'identifier rapidement par un marquage visuel apposé aux produits des garanties d'origine …
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Consommation de programmes sportifs - Baromètre
Arcom - Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et NumériqueUpdated 16 May 2025
… plus complété par un sur-échantillon de 302 consommateurs illicites de retransmissions sportives) . Terrain d’enquête réalisé du …
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Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
Troyes Champagne MétropoleUpdated 23 Aug 2024
… participe à l’amélioration de la confiance du consommateur. Prévue par la loi d’Avenir pour l’agriculture …
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Corpus de documents relatif aux négociations commerciales internationales en cours (TTIP, TiSA et CETA)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 27 Feb 2016
… législations de protection de la santé et du consommateur en matière alimentaire (par exemple : OGM, viande aux hormones …
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RGA2020_epci
Plateforme Open Data ZABALUpdated 1 Dec 2022
… La commercialisation des produits (AOC, vente directe aux consommateurs… ), * L’emploi (salariat, emploi familial…) et le niveau de …
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RGA 2020 - Commune
Plateforme Open Data ZABALUpdated 21 Sept 2026
… La commercialisation des produits (AOC, vente directe aux consommateurs… ), * L’emploi (salariat, emploi familial…) et le niveau de …
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RGA 2020 - Dataviz Challenge -
Plateforme Open Data ZABALUpdated 1 Dec 2022
… La commercialisation des produits (AOC, vente directe aux consommateurs… ), * L’emploi (salariat, emploi familial…) et le niveau de …
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RGA 2020 - Dataviz Challenge
Plateforme Open Data ZABALUpdated 1 Dec 2022
… La commercialisation des produits (AOC, vente directe aux consommateurs… ), * L’emploi (salariat, emploi familial…) et le niveau de …
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