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48 datasets for “conseil-general”
- data.gouv.fr
Rapports d'activités du Conseil général
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Le rapport d'activités établit un bilan des politiques départementales (2011 et 2012)
- data.gouv.fr
Budget primitif
Conseil général de l'OiseUpdated 1 Feb 2016
Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012
- data.gouv.fr
Budget par chapitres et comptes par fonction
Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015
Maquette comptable du budget
- data.gouv.fr
Décision modificative n° 1
Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014
Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 depuis 2012
- data.gouv.fr
Décision modificative n° 2
Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014
Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 depuis 2012
- data.gouv.fr
Budget par chapitres et comptes par nature
Conseil général de l'OiseUpdated 3 Nov 2015
Maquette comptable du budget
- data.gouv.fr
Décision modificative n° 3
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Délibérations relatives à la décision modificative n° 3 de 2013
- data.gouv.fr
Débat d'orientations budgétaires
Conseil général de l'OiseUpdated 16 Jul 2015
Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires depuis 2012
- data.gouv.fr
Budget primitif - Rapports chapeaux par mission
Conseil général de l'OiseUpdated 5 Nov 2014
Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012: rapports chapeaux
- data.gouv.fr
Règlement équipe pluridisciplinaire RSA
Conseil général de l'OiseUpdated 28 Feb 2016
Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires
- data.gouv.fr
Plan départemental de l'habitat
Conseil général de l'OiseUpdated 18 May 2015
Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat.
- data.gouv.fr
Plan de mobilité durable (PMD)
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
… par Conseil général pour la mobilité, - la stratégie de mobilité durable élaborée par le Conseil général pour répondre …
- data.gouv.fr
L'Oise et ses cantons
Conseil général de l'OiseUpdated 19 Dec 2015
Référentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques
- data.gouv.fr
Règlement de réutilisation des données publiques
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise
- data.gouv.fr
Règlement de l'aide aux communes
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes
- DOC
- data.gouv.fr
Carte de comptages
Conseil général de l'OiseUpdated 15 Mar 2016
La carte de comptages est la représentation cartographique des mesures de comptage des véhicules sur le réseau routier …
- data.gouv.fr
Rapport de fouilles
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Aug 2015
Rapport de fouille concernant les opérations réalisées par le SDAO et mis à la disposition du public après …
- data.gouv.fr
CDDC synthèse
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Synthèse de l'étude menée par l'Observatoire de s politiques culturelles sur le contrat départemental de développement …
- data.gouv.fr
Bilan social 2011
Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015
Etat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue …
- data.gouv.fr
Règlement de la salle de lecture
Conseil général de l'OiseUpdated 6 Jul 2015
Règlement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation …