Search results for concede
FiltersPDF
6 datasets for “concede”
- data.gouv.fr
Événements routiers sur le réseau routier national non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… Le réseau routier national français est constitué d'un ensemble cohérent de routes et d’autoroutes, concédées ou …
- XML
- HTML
- data.gouv.fr
État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… Le réseau routier national français est constitué d'un ensemble cohérent de routes et d’autoroutes, concédées ou …
- XML
- CSV
- data.gouv.fr
Cartes de bruit stratégiques des réseaux routiers et ferroviaires non concédés - Directive européenne 2002/49/CE
CeremaUpdated 15 May 2025
… sont celles des** **réseaux routiers et ferroviaires non concédés (millésime 2022) hors Métropole du Grand Paris.** Elles résultent …
- ZIP
- data.gouv.fr
Contrat de concession de services pour l'exploitation des activités de restaurant/bar au sein de la propriété CATACHOT à Arjuzanx sur la commune de Morcenx-la-Nouvelle.
SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT TOURISTIQUE DU SITE D’ARJUZANXUpdated 2 Apr 2024
L’Autorité concédante confie à titre exclusif au Concessionnaire, à ses risques et périls, les prestations suivantes au …
- data.gouv.fr
Données essentielles commande publique 2024
Université Paris sciences et lettresUpdated 25 Aug 2025
… publics, établissements publics, etc.) et toutes les autorités concédantes françaises de publier les données essentielles de leurs marchés …
- data.gouv.fr
Point de repère des routes départementales, nationales et autoroutes (BDPR)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… sur les routes départementales, nationales ou infrastructures autoroutières concédées de France métropolitaine. Ces données permettent de mettre en …
- XLSX
- CSV
- GPKG