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56 datasets for “comite”
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Procès-Verbaux du Comité Syndical du Sictiam
SICTIAMUpdated 20 Jun 2023
Procès-Verbaux du Comité Syndical du Sictiam
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Comités techniques de Sud Foncier Eco
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 3 Jul 2026
… engagés autour du projet SUD Foncier Eco se réunissent annuellement lors du Comité Technique de SUD Foncier Eco.
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Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2024
Au 5 avril 2023, les candidatures de 2889 structures ont été validées par le comité national de sélection …
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National Security and Intelligence Committee of Parliamentarians Annual Report 2021
Secretariat of the National Security and Intelligence Committee of Parliamentarians | Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignementUpdated 21 Nov 2024
The report presents a summary of the Special Report on the Government of Canada’s Framework and Activities …
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Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse
Syndicat Mixte FUCLEMUpdated 7 Nov 2024
… L'avis du Préfét étant réputé favorable, il a été définivent validé par les élus du Comité Syndical …
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L’état d’avancement du PNRU au 1er novembre 2011
Agence nationale pour la rénovation urbaineUpdated 5 Nov 2014
L’état d’avancement du programme au 1er novembre 2011Répartition régionale des projets signés ou passés en Comité …
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Evaluation des systèmes productifs locaux
Premier ministreUpdated 29 Oct 2015
… SPL) a été décidée en décembre 1997 en Comité interministériel pour l´aménagement et le développement du territoire …
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Tableau des subventions accordées par l'ETS Centre Pays de la Loire
Etablissement Français du SangUpdated 15 Apr 2020
Subventions versées aux Comités Régionaux de Donneurs de Sang Bénévoles par la région Centre Atlantique, Pays de la …
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Annuaire des CDED, CODEFI et CCSF
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
… difficulté. * Conseiller Départemental aux Entreprises en Difficulté (CDED) ; * Comité Départemental d'Examen des problèmes de Financement des entreprises …
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RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. Convention internationale du 17-10-2003 pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. 2013-2018 art. 29. Les Rapports des Etats parties.
A.G. GodardUpdated 16 Jul 2019
… Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. **Art.29 de la Convention internationale du 17 octobre 2003 …
- Open Government Canada
Ministère de l’Éducation - Examen externe indépendant
Government of Yukon | Gouvernement du YukonUpdated 26 Aug 2026
Le gouvernement du Yukon a nommé un comité indépendant composé de 4 membres chargé de réaliser un examen …
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Circonscription de bassin en vigueur
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
… Cet arrêté abroge l'arrêté du 14 septembre 1966 modifié relatif aux circonscriptions des comités de bassin. Il …
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Notice relative aux données numériques recueillies dans le cadre de l'Observatoire des quartiers de gares du Grand Paris
Société des grands projetsUpdated 10 Apr 2017
En 2014, la Société du Grand Paris a engagé, à la demande du Comité stratégique de la Société …
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Rapport social unique
Les LilasUpdated 7 Sept 2022
… Le RSU est présenté aux membres du futur Comité Social Territorial (CST) afin qu’un débat soit engagé …
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PLU - Annexes - Biens inscrits au patrimoine mondial
Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
… PLU de Paris Version à jour (Session du comité du patrimoine mondial du 21 au 31 juillet 2024 …
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Etude de dangers Aménagement hydraulique du Viterne à Maizières Avenant 2
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… Le comité de pilotage de présentation de l’étude devant être fixé fin juin pour des raisons indépendantes …
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Vaccinations : attitudes et pratiques des médecins généralistes
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 28 Sept 2015
… Lorraine, CHR universitaire Nancy), Anne-Sophie Ronnaux-Baron (comité départemental d’hygiène sociale, Lyon)_ Depuis près de deux …
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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données agrégeables)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026
… données provisoires pour 2025-26. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …
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Logiciels d'aide à la prescription certifiés
Haute Autorité de santéUpdated 27 Aug 2019
… Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité …
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Base de données "Corps & diplômes" du ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2016
… Cette base de données est le résultat d’un travail initié en mars 2004 par le comité d …
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