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126 datasets for “citoyen”
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Classement des votations citoyennes en fonction du taux de participation de 2006-2024
Observatoire des CitoyensUpdated 15 Feb 2025
Ce jeu de données recense les **votations citoyennes** (pas de définition stricte et aucun encadrement légal), les consultations …
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Délibérations du CCAS de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
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Proposition citoyenne pour une Allocation Sociale Unique (ASU) Adaptative et Prédictive avec IA hybride (opt-in)
Xavier PedriUpdated 21 Nov 2025
Proposition technique et chiffrée complète (novembre 2025) d’une Allocation Sociale Unique augmentée d’un module prédictif optionnel …
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Catalogue des données du portail opendata de la ville de Bordeaux
DELETED DELETEDUpdated 9 Jan 2018
Catalogue des jeux de données ouverts par la Ville de Bordeaux.
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Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
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Délibérations de la commune de Saint-Lyphard
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Saint-Lyphard depuis janvier 2023
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Délibérations de la commune du Pouliguen
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 20 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
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Délibérations de la commune du Croisic
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 22 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Croisic depuis janvier 2018.
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Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 4 Sept 2018
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.
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Délibérations de la commune de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 6 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Guérande depuis janvier 2018
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Délibérations de la commune de Férel
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Férel depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Camoël
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Sept 2025
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Camoël depuis janvier 2018.
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Délibérations de Cap Atlantique
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 23 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Besné
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 16 Jun 2023
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Besné depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Donges
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 15 Sept 2020
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Donges depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune d'Herbignac
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 20 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune d'Herbignac depuis janvier 2019.
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Délibérations du CCAS de la commune de Saint-Lyphard
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 28 Sept 2026
Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Saint-Lyphard.
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Délibérations de la commune de Piriac-sur-Mer
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 8 Apr 2025
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2023
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Délibérations de la commune de Saint-Molf
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026
Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune de Saint Molf depuis janvier 2018.
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Délibérations de la commune de Saint-Joachim
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de la commune de Saint-Joachim depuis janvier 2018.
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