Search results for brevets
FiltersPDF
18 datasets for “brevets”
- data.gouv.fr
Technologies des familles de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Familles de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Analyse des brevets déposés et du positionnement technologique des entreprises régionales
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 17 Mar 2026
Sur la période 2010 à 2020 ce sont 590 brevets qui ont été publiés en moyenne chaque année …
- Open Government Canada
Transition Binder for New Chairperson, Thomas Digby, 2023
Patented Medicine Prices Review Board Canada | Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés CanadaUpdated 21 Nov 2024
Information supplied to the Chairperson of the Patented Medicine Prices Review Board, Thomas J. Digby as of February …
- Open Government Canada
Accessibility Plan for the Patented Medicine Prices Review Board: Progress Report, December 2023
Patented Medicine Prices Review Board Canada | Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés CanadaUpdated 21 Nov 2024
This is the progress report for the official accessibility plan for the Patented Medicine Prices Review Board. It …
- Open Government Canada
Accessibility Plan for the Patented Medicine Prices Review Board
Patented Medicine Prices Review Board Canada | Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés CanadaUpdated 21 Nov 2024
This is the official accessibility plan for the Patented Medicine Prices Review Board. The plan aims to incorporate …
- data.gouv.fr
Indicateurs de valeur ajoutée des collèges
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 3 Aug 2026
… en termes de réussite au diplôme national du brevet (DNB) et d’accompagnement tout au long de sa …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Les compétences scientifiques et technologiques des régions européennes et françaises
Premier ministreUpdated 15 Jul 2015
… européenne à partir d´indicateurs bibliométriques et de brevets. Le rapport présente les résultats de l´étude en …
- data.gouv.fr
Base de données "Corps & diplômes" du ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2016
… ordonnances) depuis 1937 (date de la création du brevet sportif populaire) jusqu’en 1985 (date de la création …
- XLS
- data.gouv.fr
Indicateurs incidence SRADDET : Démographie, équilibre et attractivités des territoires
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025
… mobilité internationale en établissement public * Nombre de demandes de brevet publiées à l'INPI par des personnes morales
- EXCEL NON STRUCTURÉ
- data.gouv.fr
Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement général et technologique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 10 Jun 2026
… et note moyenne obtenue au diplôme national du brevet). La valeur ajoutée est une approche relative et non …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement professionnel
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 10 Jun 2026
… et note moyenne obtenue au diplôme national du brevet). La valeur ajoutée est une approche relative et non …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement professionnel (ancienne version)
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… et note moyenne obtenue au diplôme national du brevet). La valeur ajoutée est une approche relative et non …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Indicateurs de valeur ajoutée des lycées d'enseignement général et technologique (ancienne version)
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 1 Jul 2026
… et note moyenne obtenue au diplôme national du brevet). La valeur ajoutée est une approche relative et non …
- CSV
- JSON