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116 datasets for “batiments”
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DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un …
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Bâtiments cadastraux de la Métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 18 Feb 2021
Bâtiments cadastraux sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées …
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Décision de préemption de l'EPFIF portant sur bâtiment sis 49 BD de la Liberté aux Lilas
Les LilasUpdated 11 Oct 2023
décision de préemption de l'EPFIF portant sur bâtiment sis 49 BD de la Liberté aux Lilas
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Avis d'attribution marché de vérifications périodiques des bâtiments communaux
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 27 May 2026
Le présent marché a pour objet les vérifications règlementaires des installations techniques des bâtiments communaux de la commune …
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Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du batiment D sis 93 rue Romain Rolland aux Lilas
Les LilasUpdated 16 May 2025
Arrêté A17-2024 en date du 5 juillet 2024 portant mise en sécurité du bâtiment D sis 93 …
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19S0017 – Travaux de réhabilitation des résidences MARINE 1 et 2 à Porto-Vecchio : 2ème partie des travaux (intérieur des bâtiments) - declaration sous traitant
Office Public de l'Habitat de la CAPAUpdated 19 Nov 2021
… 2ème partie des travaux (intérieur des bâtiments). DC4 sur le lot 02 Cloisons - Faux plafonds
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Emprises bâties et non baties
Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023
Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible …
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DÉRATISATION, DESINFECTION ET DÉSINSECTISATION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIES ET ABORDS DE LA VILLE SUR 4 ANS
Commune de BrignolesUpdated 2 Oct 2025
La présente consultation est relative à une mission de dératisation, de désinfection et de désinsectisation des bâtiments, voiries …
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Cartographie d'intérieurs des batiments public de Vandœuvre-lès-Nancy
Ville de Vandœuvre-lès-NancyUpdated 14 May 2022
Ce jeu de données propose des visualisations graphiques en format vectoriel de l’intérieur des bâtiments public de …
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Monuments historiques - Commune d'Annecy
Ville d'AnnecyUpdated 26 Nov 2021
Ce jeu de données répertorie les monuments historiques présents sur le territoire de la commune d'Annecy. Est …
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Base de données régionale des bâtiments existants en ZAE - 2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Sept 2024
Constitution d'une base de données régionale des bâtiments existants en ZAE à partir de la Base de …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Attribution du marché de travaux de réparation partielle et de remplacement de certaines parties des toitures des bâtiments A et C des Laboratoires Eclair - 240003 - Lot n° 2
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le marché a pour objet la réparation partielle et le remplacement de certaines parties des toitures des bâtiments …
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Bâtiments principaux des îles de loisirs d’Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
Jeu de données localisant les bâtiments principaux des différentes îles de loisirs régionales. **Processus de création de la …
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Réalisation d'une étude de faisabilité et d'implantation d'un nouveau bâtiment regroupant activités de psychiatrie et de gériatrie du CHR - Site de Mercy
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 3 Jun 2024
Le marché est constitué d'un lot unique. La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié …
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PLU bioclimatique - Protections patrimoniales - Bâtiments protégés
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Protections patrimoniales - Bâtiments protégés** Version du PLU votée par le Conseil …
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MAPA 35/2024 - Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux sur le bâtiment des serres municipales, situé au quartier du Vabre.
Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024
Les prestations concernent les diagnostics obligatoires avant travaux du bâtiment suivant : Il s’agit d’une bâtisse datant …
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PLU bioclimatique - Secteur des bâtiments et ensembles modernes
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteur des bâtiments et ensembles modernes** Version du PLU votée par …
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Bâtiments de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… Initialement, les seuils de sélection des bâtiments étaient les suivants :** • Tous les bâtiments de plus de 50 m² …
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FINESS : Alignement vers BAN et RNB
InterHopUpdated 3 May 2025
Proposition d'alignement du FINESS vers la Base Adresse Nationale (BAN) et le Référentiel National des Bâtiments (RNB …
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OPEE Observatoire des Performances Energétiques et Environnementales des bâtiments neufs
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 7 Aug 2026
… Les modélisations RSEE déposées sur le site [rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr](https://rt-re-batiment …
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