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522 datasets for “autres”
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Autres établissements et services à caractère sanitaire de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
Ce sont les pharmacies, ambulances, laboratoires d’analyses, établissements thermaux ou de transfusion sanguine. **INFORMATION** : LE JEU DE …
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Corridor de largeur 20 km de part et d’autre du réseau de transport de gaz
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2023
Corridor de largeur 20 km de part et d’autre du réseau de transport de gaz. Ce corridor …
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Liste des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 31 Oct 2026
Dans le cadre de l’ouverture des données publiques, le service des données et études statistiques, SDES, met …
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Corridor de largeur 20 km de part et d’autre du réseau de distribution de gaz
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2023
Corridor de largeur 20 km de part et d’autre du réseau de distribution de gaz. Ce corridor …
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Corridor de largeur 10 km de part et d’autre du réseau de distribution de gaz
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2023
Corridor de largeur 10 km de part et d’autre du réseau de distribution de gaz. Ce corridor …
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Production d'électricité annuelle par filière à la maille IRIS (de 2011 à 2016)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
Le jeu de données restitue la production électrique annuelle totale et le nombre de sites, par "filière" et …
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Production d'électricité annuelle par filière à la maille région (de 2011 à 2016)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
Le jeu de données restitue la production électrique annuelle totale et le nombre de sites, par "filière" et …
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Production d'électricité annuelle par filière à la maille département (de 2011 à 2016)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
Le jeu de données restitue la production électrique annuelle totale et le nombre de sites, par "filière" et …
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Production d'électricité annuelle par filière à la maille commune (de 2011 à 2016)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
Le jeu de données restitue la production électrique annuelle totale et le nombre de sites, par "filière" et …
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Production d'électricité annuelle par filière à la maille EPCI (de 2011 à 2016)
EnedisUpdated 10 Oct 2025
Le jeu de données restitue la production électrique annuelle totale et le nombre de sites, par "filière" et …
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Ordre des Avocats de Paris - Eléments d'Annuaire
Ordre des Avocats de ParisUpdated 9 Nov 2026
… une structure ou à un autre avocat => Structure d'exercice composées d'autres structures d'exercice => Fonctions exercées …
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Programme d’enseignement moral et civique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 13 May 2019
… soi et les autres), - une dimension normative (le droit et la règle : des principes pour vivre avec les …
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Petites surfaces, surpeuplement, habitat dégradé : des conditions de logement plus difficiles après une séparation
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Feb 2016
… Vivant dans une plus petite surface, les familles monoparentales sont davantage confrontées au surpeuplement que les autres familles …
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Accord cadre interministériel "Réalisation de services publics numériques en mode produit agile piloté par l’impact"
beta.gouv.frUpdated 11 May 2026
… DINUM. (lot 1) • D’autre part, la réalisation des produits numériques des autres entités bénéficiaires, destiné à la …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2016
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… public + Chambres consulaires - pour les autres personnes (entreprises privées, particuliers, etc) : + Autres Cette données est crée à partir …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2015
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… public + Chambres consulaires - pour les autres personnes (entreprises privées, particuliers, etc) : + Autres Cette données est crée à partir …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2014
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… public + Chambres consulaires - pour les autres personnes (entreprises privées, particuliers, etc) : + Autres Cette données est crée à partir …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2013
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… public + Chambres consulaires - pour les autres personnes (entreprises privées, particuliers, etc) : + Autres Cette données est crée à partir …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2017
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… public + Chambres consulaires - pour les autres personnes (entreprises privées, particuliers, etc) : + Autres Cette données est crée à partir …
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Procès-verbaux des séances publiques du Conseil Régional de Poitou-Charentes
Julien GarderonUpdated 5 Nov 2014
PV et feuilles des votes validés par l'Assemblée régionale, au format PDF (pas d'autre format plus …